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Dutch Corporate Governance Code

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XBRL Model Project

Arc name	definitionArc
Arc role	http://xbrl.org/int/dim/arcrole/domain-member
Link role	urn:ez:linkrole:dutch-corporate-governance-code

Concept	Order
Primary domain [Line items] `sbr-dim:ValidationLineItems`
Description de toutes les mesures de protection existantes ou potentielles contre une prise de contrôle de la société `ez-ncgc-i:DescriptionOfAllExistingOrPotentialAntiTakeoverMeasuresOfTheCompany`	None
Description d'une mesure alternative adoptée dans le cadre du code des bonnes pratiques `ez-ncgc-i:DescriptionOfAnAlternativeMeasureRelatingToTheBestPracticeProvision`	None
Description des défauts majeurs dans les systèmes internes de gestion et de contrôle des risques constatés au cours de l'année fiscale des échanges en la matière avec la commission d'audit et le collège de commissaires `ez-ncgc-i:DescriptionOfAnyMajorFailingsInTheInternalRiskManagementAndControlSystemsIdentifiedDuringTheFinancialYearAndTheDiscussionOfTheseTopicsWithTheAuditCommitteeAndTheSupervisoryBoard`	None
Description de la manière dont la société a appliqué, l'année passée, le code néerlandais des bonnes pratiques de la gouvernance d'entreprise `ez-ncgc-i:DescriptionOfHowTheCompanyHasAppliedTheBestPracticeProvisionsOfTheDutchGovernanceCodeInThePastYear`	None
Description de la manière dont la société a appliqué, l'année passée, les principes du code néerlandais des bonnes pratiques de la gouvernance d'entreprise `ez-ncgc-i:DescriptionOfHowTheCompanyHasAppliedThePrinciplesOfTheDutchGovernanceCodeInThePastYear`	None
Description de la manière dont la décision de déroger au code des bonnes pratiques a été fixée au sein de la société `ez-ncgc-i:DescriptionOfHowTheDecisionToDeviateFromTheBestPracticeProvisionHasBeenMadeWithinTheCompany`	None
Description des principaux sujets abordés lors des réunions de la commission `ez-ncgc-i:DescriptionOfMainTopicsDuringCommitteesMeetings`	None
Description du choix de travailler avec un comité exécutif `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheChoiceOfWorkingWithAnExecutiveCommittee`	None
Description des circonstances qui ont donné lieu à une deuxième réévaluation d'un commissaire `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheCircumstancesWarrantingTheSecondReappointmentOfASupervisoryDirector`	None
Description de la composition de la commission `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheCompositionOfTheCommittee`	None
Description des conclusions et des recommandations éventuelles de l'analyse annuelle de la commission d'audit relatives à la nécessité d'un audit interne et d'une évaluation ou de mesures alternatives adéquates `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheConclusionsAndAnyRecommendationsFromTheAnnualAnalysisOfTheAuditCommitteeRegardingTheNeedForAnInternalAuditFunctionAndAnAssessmentIfAppropriateAlternativeMeasuresHaveBeenTaken`	None
Description de la mise en place de systèmes internes de gestion des risques et de contrôle `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheDesignOfTheInternalRiskManagementAndControlSystems`	None
Description des entretiens menés par le collège des commissaires à propose de la stratégie menée à long terme en vue de créer de la valeur, d'établir la politique de l'établissement et des risques qui y sont liés. `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheDiscussionOfTheSupervisoryBoardRelatingToTheStrategyAimedAtLongTermValueTheImplementationOfTheStrategyAndTheAssociatedKeyRisks`	None
Description des entretiens menés par le collège des commissaires relatifs aux projets à propos desquels la commission d'audit a établi un rapport. `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheDiscussionsHeldByTheSupervisoryBoardOnMattersOnWhichTheAuditCommitteeReports`	None
Description sur la manière dont s'est déroulée l'évaluation du conseil d'administration et des administrateurs individuels `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheEvaluationOfManagementAndIndividualManagingDirectors`	None
Description sur la manière dont se passe l'évaluation du collège des commissaires, des commissions indépendantes et des commissaires individuels. `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheEvaluationOfTheSupervisoryBoardSeparateCommitteesAndIndividualSupervisoryDirectors`	None
Description de la mise en oeuvre du mandat des commissions durant l'année fiscale `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheExecutionOfTasksByTheCommitteesDuringTheFinancialYear`	None
Description de la mise en oeuvre de la politique des investisseurs institutionnels en ce qui concerne l'exercice des droits de vote de l'exercice concerné `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheExecutionOfThePolicyOfInstitutionalInvestorsRelatingToTheExerciseOfVotingRightsInTheRelevantFinancialYear`	None
Description de la mise en oeuvre de l'évaluation des risques, des principaux risques auxquels la société est confrontée et l'appétit pour le goût du risque de la société `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheExecutionOfTheRiskAssessmentTheMainRisksTheCompanyFacesAndTheRiskAppetiteOfTheCompany`	None
Description de l'interprétation donnée une culture d'entreprise axée sur la création de valeurs à long terme `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheImplementationOfACultureWithinTheCompanThatIsFocusedOnLongtermValueCreation`	None
Description de la manière dont les contacts ont lieu entre le collège des commissaires et le comité exécutif. `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheMannerInWhichTheContactIsArrangedBetweenTheSupervisoryBoardAndTheExecutiveCommittee`	None
Description du nombre de réunion de la commission `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheNumberOfCommitteeMeetings`	None
Description de la tenue de la gestion des les systèmes internes de gestion et de contrôle des risques au cours de l'exercice écoulé et de la manière dont ces systèmes ont permis d'atténuer et de gérer les risques `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheOperationOfTheInternalRiskManagementAndControlSystemsOverThePastYearAndHowTheseSystemsContributedToMitigateAndControlTheRisks`	None
Description des raisons pour lesquelles la société a dérogé au code des bonnes pratiques `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheReasonsWhyTheCompanyHasDeviatedFromTheBestPracticeProvision`	None
Description des arguments selon lesquels le collège des commissaires ne prend pas en considération le conseil de la commission d'audit au sujet de la désignation d'un commissaire aux comptes externe `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheReasonsWhyTheSupervisoryBoardDoesNotFollowTheAdviceOfTheAuditCommitteeRegardingTheAppointmentOfTheExternalAuditor`	None
Description du rôle, des tâches et de la composition du comité exécutif `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheRoleDutiesAndCompositionOfTheExecutiveCommittee`	None
Description de l'impact des changements externes liés à des circonstances extérieures sur les résultats de la société `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheSensitivityOfTheResultsOfTheCompanyWithRespectToMaterialChangesInExternalConditions`	None
Description détaillée de la vision du conseil d'administration de la création de valeurs à long terme, la stratégie, sa mise en place et la façon dont elle s'est déroulée au cours de l'exercice écoulé `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheVisionOfManagementOnLongTermValueCreationTheStrategyForRealisingLongTermValueAndHowThePastYearHasContributedToThis`	None
Description de la manière dont la société a dérogé au code des bonnes pratiques `ez-ncgc-i:DescriptionOfTheWayTheCompanyHasDeviatedFromTheBestPracticeProvision`	None
Description des transactions entre la société et des personnes physiques et juridiques qui disposent d'au moins dix pour cents des actions dans la société, face aux conditions en vigueur sur le marché `ez-ncgc-i:DescriptionOfTransactionsBetweenTheCompanyAndNaturalOrLegalPersonsThatHoldAtLeastTenPercentOfTheSharesInTheCompanyThatAreAgreedAtArmsLength`	None
Description des transactions par lesquelles les participations contradictoires des administrateurs ou des commissaires entrent en ligne de compte `ez-ncgc-i:DescriptionOfTransactionsInvolvingConflictsOfInterestOfManagingOrSupervisoryDirectors`	None
Description de ce qui est ou a été fait après la remise des conclusions de l'administration ou le collège des commissaires `ez-ncgc-i:DescriptionOfWhatIsOrWillBeDoneWithTheConclusionsOfTheEvaluation`	None
Description du moment choisi par la société pour se conformer à nouveau au code de bonnes pratiques `ez-ncgc-i:DescriptionOfWhenTheCompanyExpectsToComplyWithTheBestPracticeProvisionAgain`	None
Description des commissaires qui ont souvent été absents aux réunions du collège des commissaires `ez-ncgc-i:DescriptionOfWhichSupervisoryDirectorsHaveBeenFrequentlyAbsentFromMeetingsOfTheSupervisoryBoard`	None
Explication des raisons pour lesquelles le code de bonnes pratiques n'a pas été appliqué `ez-ncgc-i:ExplanationOfReasonsAsToWhyParticularBestPracticeProvisionAreNotApplied`	None
Déclaration du conseil d'administration selon laquelle l'attente est de garantir la continuité de l'entreprise pour les douze prochains mois `ez-ncgc-i:StatementOfManagementThatTheContinuityOfTheCompanyIsGuaranteedForTheNextTwelveMonths`	None
Déclaration du conseil d'administration selon laquelle les systèmes internes de gestion et de contrôle des risques ont dûment travaillé `ez-ncgc-i:StatementOfManagementThatTheInternalRiskManagementAndControlSystemsFunctionedProperlyDuringTheFinancialYear`	None
Déclaration du conseil d'administration selon laquelle les systèmes internes de gestion et de contrôle des risques apportent un certain niveau de sécurité en indiquant que le bilan financier ne comporte pas d'inexactitude à propos du matériel `ez-ncgc-i:StatementOfManagementThatTheInternalRiskManagementAndControlSystemsProvideReasonableDegreeOfAssuranceThatTheFinancialReportingContainsNoMaterialInaccuracies`	None
Indiquer si le collège des commissaires estime que les exigences d'indépendance sont remplies `ez-ncgc-i:StatementOfSupervisoryBoardOnComplianceWithTheIndependenceRequirements`	None
Rapport du collège des commissaires `ez-ncgc-i:SupervisoryBoardReport`	None
Fonctions annexes du commissaire `ez-ncgc-i:SupervisoryDirectorAdditionalPositions`	None
Âge du commissaire `ez-ncgc-i:SupervisoryDirectorAge`	None
Date de fin du mandat actuel du commissaire `ez-ncgc-i:SupervisoryDirectorCurrentPeriodOfAppointmentEndDate`	None
Date de début du mandat actuel du commissaire `ez-ncgc-i:SupervisoryDirectorCurrentPeriodOfAppointmentStartDate`	None
Date de la première nomination du commissaire `ez-ncgc-i:SupervisoryDirectorDateOfInitialAppointment`	None
Sexe du commissaire `ez-ncgc-i:SupervisoryDirectorGender`	None
Fonction principale du commissaire `ez-ncgc-i:SupervisoryDirectorMainFunction`	None
Nationalité du commissaire `ez-ncgc-i:SupervisoryDirectorNationality`	None
Profession du commissaire `ez-ncgc-i:SupervisoryDirectorProfession`	None