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RJ 410 - Other information

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XBRL Model Project

Arc name	definitionArc
Arc role	http://xbrl.org/int/dim/arcrole/domain-member
Link role	urn:rj:linkrole:annual-reporting-guidelines-410

Concept	Order
Primary domain [Line items] `sbr-dim:ValidationLineItems`
Référence à l'opinion de l'auditeur `jenv-bw2-i:AuditorsOpinionReference`	1
Constatation sur l'absence d'opinion de l'auditeur `jenv-bw2-i:AuditorsOpinionStatementAbsence`	2
Succursales `jenv-bw2-i:BranchOffices`	3
Description du nombre d'actions sans droit de vote et de leur pouvoir `jenv-bw2-i:DescriptionOfTheNumberOfNonVotingSharesAndTheirPowers`	4
Description du nombre d'actions qui ne donnent pas ou seulement un droit limité de partager les bénéfices et les réserves et la mention des pouvoirs qu'ils donnent `jenv-bw2-i:DescriptionOfTheNumberOfSharesWithoutProfitEntitlementAndTheirPowers`	5
Autres informations `jenv-bw2-i:InformationOther`	6
Description des noms des administrateurs d'une société, d'une association, d'une coopérative, d'une fiducie ou d'une fondation mutuelle, s'ils ont un droit de contrôle statutaire spécial dans la personne morale `rj-i:NamesDirectorsOfACompanyAssociationCooperativeMutualtrustOrFoundationDescription`	7
Description du nombre de ces actions chaque porteur détient un droit de contrôle statutaire spécial dans la personne morale `rj-i:NumberSharesEachHoldersHoldsASpecialStatutoryControlLegalPersonDescription`	8
Provisions des clauses statutaires relatives à la contribution d'une compagnie d'assurance coopérative `jenv-bw2-i:ProvisionsArticlesAssociationContributionShortageCooperative`	9
Règles statutaires concernant la contribution à un déficit d'un ou plusieurs fonds communs de placement (dans la mesure où cela diffère des dispositions légales) `jenv-bw2-i:ProvisionsArticlesAssociationContributionShortageMutualGuaranteeCompany`	10
Provisions des clauses statutaires relatives à l'affectation des bénéfices `jenv-bw2-i:ProvisionsArticlesAssociationProfitAppropriation`	11
Description des noms de ceux à qui appartient un droit statutaire spécial en matière de contrôle de la personne morale, avec une description de la nature de ce droit `jenv-bw2-i:ProvisionsArticlesAssociationSpecialGoverningControlStructureDescriptionNature`	12
Publication des provisions des clauses statutaires relatives aux structures particulières de contrôle de gouvernance `jenv-bw2-i:ProvisionsArticlesAssociationSpecialGoverningControlStructureDisclosure`	13