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Notes to the financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	definitionArc
Arc role	http://xbrl.org/int/dim/arcrole/domain-member
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-accounting-principles-assets-liabilities-banks

Concept	Order
Primary domain [Line items] `sbr-dim:ValidationLineItems`
Base de la provision pour assurance contre maladies ou d'invalidité `rj-i:ProvisionInsuranceIllnessDisabilityPolicy`	1
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomePolicy`	2
Base du paiement fondé sur des actions `rj-i:ProvisionShareBasedPaymentsPolicy`	3
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	4
Politique relative aux autres actifs `jenv-bw2-i:AssetsOtherPolicy`	5
Politique en matière d'obligations et autres valeurs boursières générant un revenu fixe provenant d'autres émetteurs `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedIncomeSecuritiesOtherIssuersPolicy`	6
Politique en matière d'obligations et d'autres valeurs boursières générant un revenu fixe `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedIncomeSecuritiesPolicy`	7
Politique en matière d'obligations et autres valeurs boursières générant un revenu fixe provenant d'émetteurs publics `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedIncomeSecuritiesPublicIssuersPolicy`	8
Politique en matière d'obligations et autres titres de créance à intérêt fixe `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedInterestDebtSecuritiesPolicy`	9
Principe du cotisations sociales libérées pour le capital-actions émis `jenv-bw2-i:CalledUpShareCapitalPolicy`	10
Politique en matière de disponibilités de caisse `jenv-bw2-i:CashInHandPolicy`	11
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	12
Politique en matière de soldes créditeurs sur des comptes bancaires et de virement `jenv-bw2-i:CreditBalancesOnBankAccountsPolicy`	13
Politique relative aux autres titres de créance `jenv-bw2-i:DebtSecuritiesOtherPolicy`	14
Politique en matière de titres de créance `jenv-bw2-i:DebtSecuritiesPolicy`	15
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	16
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	17
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:ProvisionEnvironmentalPolicy`	18
Politique en matière de réserve pour risques bancaires généraux `jenv-bw2-i:GeneralBankingRisksReservePolicy`	19
Base des réserves générales et autres `rj-i:GeneralOtherReservesPolicy`	20
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	21
Politique en matière de titres d'États pour le refinancement de la banque centrale `jenv-bw2-i:GovernmentSecuritiesForCentralBankRefinancingPolicy`	22
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	23
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	24
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	25
Politique relative au autres investissements dans d'autres intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInOtherParticipatingInterestsOtherPolicy`	26
Politique en matière d'investissements dans des établissements de crédit en tant que sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesCreditInstitutionsPolicy`	27
Publication d'investissements dans d'autres sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesOtherPolicy`	28
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	29
Politique relative aux autres investissements dans des établissements de crédit `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherCreditInstitutionsPolicy`	30
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	31
Politique en matière de terrains et bâtiments pour usage `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsForOwnUsePolicy`	32
Politique relative aux autres réserves légales `jenv-bw2-i:LegalReservesPolicy`	33
Politique en matière de réserves légales et statutaires `jenv-bw2-i:LegalStatutoryReservesPolicy`	34
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	35
Principe du sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksPolicy`	36
Politique relative aux autres sommes à payer à des établissements de crédit `jenv-bw2-i:PayablesCreditInstitutionsOtherPolicy`	37
Politique en matière de sommes à payer sur demande à des établissements de crédit `jenv-bw2-i:PayablesCreditInstitutionsPayableUponDemandPolicy`	38
Politique relative aux autres sommes à payer à des clients liées à des dépôts `jenv-bw2-i:PayablesCustomersDepositsOtherPolicy`	39
Politique en matière de sommes à payer à des clients relatives à des dépôts payables sur demande `jenv-bw2-i:PayablesCustomersDepositsPayableUponDemandPolicy`	40
Politique en matière de sommes à payer à des clients liées à des dépôts `jenv-bw2-i:PayablesCustomersDepositsPolicy`	41
Politique relative aux autres sommes à payer à des clients `jenv-bw2-i:PayablesCustomersOtherLiabilitiesPolicy`	42
Publication d'autres types d'autres sommes à payer à des clients `jenv-bw2-i:PayablesCustomersOtherOtherPolicy`	43
Base des dépréciations et radiations de prêts `rj-i:DepreciationAndWriteOffsCreditsPolicy`	44
Politique relative aux autres sommes à payer sur demande à des clients `jenv-bw2-i:PayablesCustomersOtherPayableUponDemandPolicy`	45
Politique en matière de sommes à payer à des clients `jenv-bw2-i:PayablesCustomersPolicy`	46
Politique relative aux autres sommes à verser `jenv-bw2-i:PayablesOtherPolicy`	47
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	48
Politique relative aux autres biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentOtherPolicy`	49
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	50
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	51
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	52
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	53
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	54
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	55
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	56
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	57
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	58
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	59
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	60
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	61
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	62
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	63
Politique relative aux autres créances à recevoir des banques `jenv-bw2-i:ReceivablesFromBanksOtherPolicy`	64
Politique en matière de créances à recevoir des banques payables sur demande `jenv-bw2-i:ReceivablesFromBanksPayableUponDemandPolicy`	65
Politique en matière de créances à recevoir des banques `jenv-bw2-i:ReceivablesFromBanksPolicy`	66
Politique en matière de créances à recevoir de la part de clients `jenv-bw2-i:ReceivablesFromCustomersPolicy`	67
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:ProvisionRestructuringPolicy`	68
Politique en matière de bénéfice non distribué `jenv-bw2-i:RetainedEarningsPolicy`	69
Politique en matière de réserve de réévaluation `jenv-bw2-i:RevaluationReservePolicy`	70
Politique en capital-actions financé et demandé `jenv-bw2-i:ShareCapitalPaidCalledUpPolicy`	71
Politique en matière de prime d'émission `jenv-bw2-i:SharePremiumPolicy`	72
Politique en matière d'actions et d'autres valeurs boursières à rendement variable `jenv-bw2-i:SharesOtherVariableYieldSecuritiesPolicy`	73
Politique en matière de réserves légales `jenv-bw2-i:StatutoryReservesPolicy`	74
Politique en matière de passif subordonné `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesPolicy`	75
Base de provision de garanties `rj-i:ProvisionWarrantyPolicy`	76