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Notes to the consolidated financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	definitionArc
Arc role	http://xbrl.org/int/dim/arcrole/domain-member
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-consolidated-accounting-principles-assets-liabilities-investment-firm

Concept	Order
Primary domain [Line items] `sbr-dim:ValidationLineItems`
Base des dettes au titre de congé payé `rj-i:PayablesHolidayPayPolicy`	None
Base des dettes au titre de jours de vacances `rj-i:PayablesVacationDaysPolicy`	None
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements en cours et paiements d'avance de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:ConstructionInProgressPrepaymentsPropertyPlantEquipmentPolicy`	1
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	2
Base des impôts différés liés aux investissements `rj-i:DeferredTaxInvestmentsPolicy`	3
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:EnvironmentalProvisionPolicy`	4
Base des dettes de leasing financier (à long terme) `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesNoncurrentPolicy`	5
Politique en matière de terrains et bâtiments `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsPolicy`	6
Politique en matière de machines `jenv-bw2-i:MachineryPolicy`	7
Base du goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillPolicy`	8
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements non utilisés dans le processus de production `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentNotUsedInOperationsPolicy`	9
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	10
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	11
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	12
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	13
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	14
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	15
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	16
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:RestructuringProvisionPolicy`	17
Politique relative aux autres actifs corporels `jenv-bw2-i:TangibleAssetsOtherPolicy`	18
Base de provision de garanties `rj-i:WarrantyProvisionPolicy`	19
Base des créanciers `rj-i:CreditorsPolicy`	20
Base des autres passifs `rj-i:EquityAndLiabilitiesOtherPolicy`	21
Politique en matière d'obligations émises par et à recevoir par des entreprises du groupe `jenv-bw2-i:BondsIssuedByAndReceivablesFromGroupCompaniesPolicy`	22
Politique en matière d'obligations émises par et à recevoir par des actionnaires et intérêts de participations `jenv-bw2-i:BondsIssuedByAndReceivablesFromShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	23
Politique en matière d'investissements, de sociétés apparentées et d'intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInGroupCompaniesAndParticipatingInterestsPolicy`	24
Politique relative aux autres investissements dans des terrains et des bâtiments `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsPolicy`	25
Politique en matière d'obligations et d'autres valeurs boursières générant un revenu fixe `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedIncomeSecuritiesPolicy`	26
Politique en matière de dépôts dans des établissements de crédit `jenv-bw2-i:DepositsAtCreditInstitutionsPolicy`	27
Politique relative aux autres investissements financiers `jenv-bw2-i:FinancialInvestmentsOtherPolicy`	28
Politique en matière d'investissements dans des terrains et des bâtiments pour usage propre `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsForOwnUsePolicy`	29
Politique relative aux autres investissements dans des terrains et des bâtiments `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsOtherPolicy`	30
Politique en matière de passif lié à des opérations sur titre (courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsCurrentPolicy`	31
Politique en matière de passif lié à des opérations sur titre (non-courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsNoncurrentPolicy`	32
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers des commissionnaires (courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToCommissionAgentsCurrentPolicy`	33
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers des commissionnaires (non-courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToCommissionAgentsNoncurrentPolicy`	34
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers d'autres parties (courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToOtherPartiesCurrentPolicy`	35
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers d'autres parties (non-courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToOtherPartiesNoncurrentPolicy`	36
Politique en matière d'autres types d'autres actifs `jenv-bw2-i:OtherAssetsOtherPolicy`	37
Politique relative aux autres types d'autres investissements financiers `jenv-bw2-i:OtherFinancialInvestmentsOtherPolicy`	38
Politique en matière de créances à recevoir de prêts hypothécaires `jenv-bw2-i:ReceivablesFromMortgageLoansPolicy`	39
Politique en matière de créances à recevoir d'autres emprunts `jenv-bw2-i:ReceivablesFromOtherLoansPolicy`	40
Politique en matière d'autres créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherPolicy`	41
Politique en matière de créances à recevoir liées à des transactions sur titre de commissionnaires `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsFromCommissionAgentsPolicy`	42
Politique en matière de créances à recevoir relatives à des transactions sur titre d'autres parties `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsFromOtherPartiesPolicy`	43
Politique en matière de créances à recevoir liées à des transactions sur titre `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsPolicy`	44
Politique en matière d'actions et valeurs boursières avec droits de participation et autres valeurs boursières à rendement variable `jenv-bw2-i:SharesSecuritiesWithParticipatingRightsAndOtherVariableYieldSecuritiesPolicy`	45
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (courant(e)s) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeCurrentPolicy`	46
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (non-courant(es)) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeNoncurrentPolicy`	47
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	48
Politique en matière d'actifs non courants `jenv-bw2-i:AssetsNoncurrentPolicy`	49
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (courantes) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableCurrentPolicy`	50
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (non courants) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableNoncurrentPolicy`	51
Politique en matière de liquidités et équivalents de liquidités `jenv-bw2-i:CashAndCashEquivalentsPolicy`	52
Informations à fournir sur la composition des actifs selon les critères qui s'adaptent à la politique d'investissement `rj-i:CompositionAssetsAccordingToStandardsOfInvestmentPolicyDisclosure`	53
Politique en matière d'emprunts convertibles (en cours) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsCurrentPolicy`	54
Politique en matière d'emprunts convertibles (non courants) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsNoncurrentPolicy`	55
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	56
Principe du courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansCurrentPolicy`	57
Politique relative aux non-courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansNoncurrentPolicy`	58
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	59
Politique en matière de capitaux propres du groupe `jenv-bw2-i:EquityGroupPolicy`	60
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	61
Politique en matière d'actifs financiers `jenv-bw2-i:FinancialAssetsPolicy`	62
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	63
Base de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentPolicy`	64
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	65
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentPolicy`	66
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	67
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	68
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	69
Politique en matière d'investissements dans des intérêts de participation dans d'autres parties liées `jenv-bw2-i:InvestmentsOtherRelatedPartiesPolicy`	70
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	71
Politique en matière de passif à court terme `jenv-bw2-i:LiabilitiesCurrentPolicy`	72
Politique en matière de passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentPolicy`	73
Politique en participation au capital total du groupe qui n'est pas attribuée à la personne morale `jenv-bw2-i:NoncontrollingInterestPolicy`	74
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	75
Politique en matière de courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksCurrentPolicy`	76
Principe du non-courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksNoncurrentPolicy`	77
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesCurrentPolicy`	78
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesNoncurrentPolicy`	79
Politique relative aux autres sommes à payer (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherCurrentPolicy`	80
Politique relative aux autres sommes à payer (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherNoncurrentPolicy`	81
Principe du courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsCurrentPolicy`	82
Principe du non-courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsNoncurrentPolicy`	83
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesCurrentPolicy`	84
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (non-courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesNoncurrentPolicy`	85
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	86
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	87
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	88
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	89
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	90
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	91
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	92
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	93
Politique en matière de créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesPolicy`	94
Politique en matière de passif subordonné (non-courant) `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesNoncurrentPolicy`	95
Politique en matière de courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableCurrentPolicy`	96
Politique en matière de non-courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableNoncurrentPolicy`	97