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Notes to the financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	definitionArc
Arc role	http://xbrl.org/int/dim/arcrole/domain-member
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-accounting-principles-assets-liabilities-investment-firm

Concept	Order
Primary domain [Line items] `sbr-dim:ValidationLineItems`
Base des dettes au titre de congé payé `rj-i:PayablesHolidayPayPolicy`	None
Base des dettes au titre de jours de vacances `rj-i:PayablesVacationDaysPolicy`	None
Politique en capital-actions financé et demandé `jenv-bw2-i:ShareCapitalPaidCalledUpPolicy`	1
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements en cours et paiements d'avance de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:ConstructionInProgressPrepaymentsPropertyPlantEquipmentPolicy`	2
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	3
Base des impôts différés liés aux investissements `rj-i:DeferredTaxInvestmentsPolicy`	4
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:EnvironmentalProvisionPolicy`	5
Base des dettes de leasing financier (à long terme) `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesNoncurrentPolicy`	6
Politique en matière de terrains et bâtiments `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsPolicy`	7
Politique en matière de machines `jenv-bw2-i:MachineryPolicy`	8
Base du goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillPolicy`	9
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements non utilisés dans le processus de production `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentNotUsedInOperationsPolicy`	10
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	11
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	12
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	13
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	14
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	15
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	16
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	17
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:RestructuringProvisionPolicy`	18
Politique relative aux autres actifs corporels `jenv-bw2-i:TangibleAssetsOtherPolicy`	19
Base de provision de garanties `rj-i:WarrantyProvisionPolicy`	20
Base du compte d'égalisation `rj-i:EqualisationAccountPolicy`	21
Politique en matière de résultat de l'exercice après impôt `jenv-bw2-i:ResultForTheYearPolicy`	22
Politique en matière de bénéfice non distribué `jenv-bw2-i:RetainedEarningsPolicy`	23
Base des créanciers `rj-i:CreditorsPolicy`	24
Base des autres passifs `rj-i:EquityAndLiabilitiesOtherPolicy`	25
Politique en matière de réserve de conversion de devises étrangères `jenv-bw2-i:ForeignCurrencyTranslationReservePolicy`	26
Politique en matière de réserves légales et statutaires `jenv-bw2-i:LegalStatutoryReservesPolicy`	27
Politique relatives aux autres réserves `jenv-bw2-i:ReservesOtherPolicy`	28
Politique en matière de réserve de réévaluation `jenv-bw2-i:RevaluationReservePolicy`	29
Politique en matière de prime d'émission `jenv-bw2-i:SharePremiumPolicy`	30
Politique en matière d'obligations émises par et à recevoir par des entreprises du groupe `jenv-bw2-i:BondsIssuedByAndReceivablesFromGroupCompaniesPolicy`	31
Politique en matière d'obligations émises par et à recevoir par des actionnaires et intérêts de participations `jenv-bw2-i:BondsIssuedByAndReceivablesFromShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	32
Politique en matière d'investissements, de sociétés apparentées et d'intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInGroupCompaniesAndParticipatingInterestsPolicy`	33
Politique relative aux autres investissements dans des terrains et des bâtiments `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsPolicy`	34
Politique en matière d'obligations et d'autres valeurs boursières générant un revenu fixe `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedIncomeSecuritiesPolicy`	35
Politique en matière de dépôts dans des établissements de crédit `jenv-bw2-i:DepositsAtCreditInstitutionsPolicy`	36
Politique relative aux autres investissements financiers `jenv-bw2-i:FinancialInvestmentsOtherPolicy`	37
Politique en matière d'investissements dans des terrains et des bâtiments pour usage propre `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsForOwnUsePolicy`	38
Politique relative aux autres investissements dans des terrains et des bâtiments `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsOtherPolicy`	39
Politique en matière de passif lié à des opérations sur titre (courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsCurrentPolicy`	40
Politique en matière de passif lié à des opérations sur titre (non-courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsNoncurrentPolicy`	41
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers des commissionnaires (courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToCommissionAgentsCurrentPolicy`	42
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers des commissionnaires (non-courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToCommissionAgentsNoncurrentPolicy`	43
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers d'autres parties (courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToOtherPartiesCurrentPolicy`	44
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers d'autres parties (non-courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToOtherPartiesNoncurrentPolicy`	45
Politique en matière d'autres types d'autres actifs `jenv-bw2-i:OtherAssetsOtherPolicy`	46
Politique relative aux autres types d'autres investissements financiers `jenv-bw2-i:OtherFinancialInvestmentsOtherPolicy`	47
Politique en matière de créances à recevoir de prêts hypothécaires `jenv-bw2-i:ReceivablesFromMortgageLoansPolicy`	48
Politique en matière de créances à recevoir d'autres emprunts `jenv-bw2-i:ReceivablesFromOtherLoansPolicy`	49
Politique en matière d'autres créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherPolicy`	50
Politique en matière de créances à recevoir liées à des transactions sur titre de commissionnaires `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsFromCommissionAgentsPolicy`	51
Politique en matière de créances à recevoir relatives à des transactions sur titre d'autres parties `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsFromOtherPartiesPolicy`	52
Politique en matière de créances à recevoir liées à des transactions sur titre `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsPolicy`	53
Politique en matière d'actions et valeurs boursières avec droits de participation et autres valeurs boursières à rendement variable `jenv-bw2-i:SharesSecuritiesWithParticipatingRightsAndOtherVariableYieldSecuritiesPolicy`	54
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (courant(e)s) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeCurrentPolicy`	55
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (non-courant(es)) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeNoncurrentPolicy`	56
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	57
Politique en matière d'actifs non courants `jenv-bw2-i:AssetsNoncurrentPolicy`	58
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (courantes) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableCurrentPolicy`	59
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (non courants) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableNoncurrentPolicy`	60
Politique en matière de liquidités et équivalents de liquidités `jenv-bw2-i:CashAndCashEquivalentsPolicy`	61
Informations à fournir sur la composition des actifs selon les critères qui s'adaptent à la politique d'investissement `rj-i:CompositionAssetsAccordingToStandardsOfInvestmentPolicyDisclosure`	62
Politique en matière d'emprunts convertibles (en cours) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsCurrentPolicy`	63
Politique en matière d'emprunts convertibles (non courants) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsNoncurrentPolicy`	64
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	65
Principe du courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansCurrentPolicy`	66
Politique relative aux non-courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansNoncurrentPolicy`	67
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	68
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	69
Politique en matière d'actifs financiers `jenv-bw2-i:FinancialAssetsPolicy`	70
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	71
Base de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentPolicy`	72
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	73
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentPolicy`	74
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	75
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	76
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	77
Politique en matière d'investissements dans des intérêts de participation dans d'autres parties liées `jenv-bw2-i:InvestmentsOtherRelatedPartiesPolicy`	78
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	79
Politique en matière de passif à court terme `jenv-bw2-i:LiabilitiesCurrentPolicy`	80
Politique en matière de passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentPolicy`	81
Politique en participation au capital total du groupe qui n'est pas attribuée à la personne morale `jenv-bw2-i:NoncontrollingInterestPolicy`	82
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	83
Politique en matière de courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksCurrentPolicy`	84
Principe du non-courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksNoncurrentPolicy`	85
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesCurrentPolicy`	86
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesNoncurrentPolicy`	87
Politique relative aux autres sommes à payer (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherCurrentPolicy`	88
Politique relative aux autres sommes à payer (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherNoncurrentPolicy`	89
Principe du courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsCurrentPolicy`	90
Principe du non-courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsNoncurrentPolicy`	91
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesCurrentPolicy`	92
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (non-courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesNoncurrentPolicy`	93
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	94
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	95
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	96
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	97
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	98
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	99
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	100
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	101
Politique en matière de créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesPolicy`	102
Politique en matière de passif subordonné (non-courant) `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesNoncurrentPolicy`	103
Politique en matière de courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableCurrentPolicy`	104
Politique en matière de non-courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableNoncurrentPolicy`	105