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Notes to the financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	presentationArc
Arc role	http://www.xbrl.org/2003/arcrole/parent-child
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-accounting-principles-assets-liabilities-education

Concept	Order
Politique relative à l'évaluation de l'actif et du passif `kvk-abstr:AccountingPrinciplesAssetsLiabilitiesTitle`
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	1
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	2
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	3
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	4
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	5
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	6
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	7
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	8
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	9
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentPolicy`	10
Politique en matière de terrains et bâtiments `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsPolicy`	11
Politique en matière de machines `jenv-bw2-i:MachineryPolicy`	12
Politique relative aux autres actifs corporels `jenv-bw2-i:TangibleAssetsOtherPolicy`	13
Politique en matière de construction en cours et de paiements d'avance de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:ConstructionInProgressPrepaymentsPropertyPlantEquipmentPolicy`	14
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements non utilisés dans l'exploitation `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentNotUsedInOperationsPolicy`	15
Politique en matière d'actifs financiers `jenv-bw2-i:FinancialAssetsPolicy`	16
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	17
Politique en matière d'investissements dans des intérêts de participation dans d'autres parties liées `jenv-bw2-i:InvestmentsOtherRelatedPartiesPolicy`	18
Politique en matière de créances à recevoir de sociétés apparentés (non-courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesGroupCompaniesNoncurrentPolicy`	19
Politique en matière de créances à recevoir d'autres parties liées (non-courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherRelatedPartiesNoncurrentPolicy`	20
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	21
Politique en matière de créances à recevoir d'actionnaires et d'intérêts de participation (non-courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesShareholdersParticipatingInterestsNoncurrentPolicy`	22
Politique relative aux autres valeurs boursières (non-courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesOtherNoncurrentPolicy`	23
Politique relative aux autres créances à recevoir (non-courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherNoncurrentPolicy`	24
Base des créances fiscales latentes (à long terme) `rj-i:DeferredTaxAssetsNoncurrentPolicy`	25
Politique en matière d'actifs non courants `jenv-bw2-i:AssetsNoncurrentPolicy`	26
Base de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentPolicy`	27
Politique en matière de stocks `jenv-bw2-i:InventoriesPolicy`	28
Politique relative au stock de matières premières et de consommables `jenv-bw2-i:InventoryRawMaterialsConsumablesPolicy`	29
Politique en matière de produits en cours de fabrication `jenv-bw2-i:WorkInProgressPolicy`	30
Politique relative au stock de produits finis `jenv-bw2-i:InventoryFinishedTradeGoodsPolicy`	31
Politique den matière de paiement par anticipation de stocks `jenv-bw2-i:PrepaymentsInventoriesPolicy`	32
Base de la valeur actuelle des stocks agricoles `rj-i:AgriculturalInventoriesCurrentValuePolicy`	33
Politique relative aux projets en cours `rj-i:ConstructionContractsPolicy`	34
Politique en matière de créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesPolicy`	35
Politique en matière de créances commerciales `jenv-bw2-i:TradeReceivablesPolicy`	36
Base des créances de l'État du Ministère de l'Enseignement, de la Culture et des Sciences (OCW) des Pays-Bas `rj-i:ReceivablesFromMinistryOCWPolicy`	37
Politique en matière de créances à recevoir de sociétés apparentés (courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesGroupCompaniesCurrentPolicy`	38
Politique en matière de créances à recevoir d'actionnaires et d'intérêts de participation (courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesShareholdersParticipatingInterestsCurrentPolicy`	39
Politique relative aux autres créances à recevoir (courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherCurrentPolicy`	40
Principe du cotisations sociales libérées pour le capital-actions émis `jenv-bw2-i:CalledUpShareCapitalPolicy`	41
Base des créances au titre des pensions `rj-i:PensionReceivablesPolicy`	42
Base des créances au titre d'impôt `rj-i:TaxReceivablesPolicy`	43
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	44
Politique en matière de valeurs boursières (courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesCurrentPolicy`	45
Politique en matière de liquidités et équivalents de liquidités `jenv-bw2-i:CashAndCashEquivalentsPolicy`	46
Politique en matière d'actifs disponibles `jenv-bw2-i:AssetsCurrentPolicy`	47
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	48
Base de la réserve générale `rj-i:GeneralReservePolicy`	49
Base du fonds d'affectation (privé) `rj-i:DesignatedFundPrivatePolicy`	50
Base du fonds d'affectation (public) `rj-i:DesignatedFundPublicPolicy`	51
Base de la réserve d'affectation (privée) `rj-i:DesignatedReservePrivatePolicy`	52
Base de la réserve d'affectation (publique) `rj-i:DesignatedReservePublicPolicy`	53
Politique en matière de réserve de réévaluation `jenv-bw2-i:RevaluationReservePolicy`	54
Politique en matière de réserves légales `jenv-bw2-i:LegalReservesPolicy`	55
Politique en matière de réserves légales `jenv-bw2-i:StatutoryReservesPolicy`	56
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	57
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	58
Base de provision de garanties `rj-i:WarrantyProvisionPolicy`	59
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	60
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:EnvironmentalProvisionPolicy`	61
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:RestructuringProvisionPolicy`	62
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	63
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	64
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	65
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	66
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	67
Politique en matière de provision pour obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	68
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	69
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	70
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	71
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	72
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	73
Politique en matière de passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentPolicy`	74
Politique en matière de passif subordonné (non-courant) `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesNoncurrentPolicy`	75
Politique en matière d'emprunts convertibles (non courants) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsNoncurrentPolicy`	76
Politique relative aux non-courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansNoncurrentPolicy`	77
Base des dettes de leasing financier (à long terme) `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesNoncurrentPolicy`	78
Principe du non-courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesCreditInstitutionsNoncurrentPolicy`	79
Principe du non-courantes paiements d'avance reçus sur des commandes `jenv-bw2-i:AdvancesReceivedNoncurrentPolicy`	80
Politique en matière de créances commerciales (non-courantes) `jenv-bw2-i:TradePayablesNoncurrentPolicy`	81
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (non courants) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableNoncurrentPolicy`	82
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesNoncurrentPolicy`	83
Politique en matière de sommes à payer à d'autres parties liées (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherRelatedPartiesNoncurrentPolicy`	84
Principe du non-courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsNoncurrentPolicy`	85
Politique en matière de non-courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableNoncurrentPolicy`	86
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (non-courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesNoncurrentPolicy`	87
Base du goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillPolicy`	88
Politique relative aux autres sommes à payer (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherNoncurrentPolicy`	89
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (non-courant(es)) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeNoncurrentPolicy`	90
Politique en matière de passif à court terme `jenv-bw2-i:LiabilitiesCurrentPolicy`	91
Politique au remboursement d'obligations d'emprunts non-courants `jenv-bw2-i:RepaymentObligationsOfNoncurrentBorrowingsPolicy`	92
Politique en matière de passif subordonné (courant) `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesCurrentPolicy`	93
Politique en matière d'emprunts convertibles (en cours) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsCurrentPolicy`	94
Principe du courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansCurrentPolicy`	95
Base des dettes de leasing financier (courant) `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesCurrentPolicy`	96
Politique en matière de courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesCreditInstitutionsCurrentPolicy`	97
Principe du courantes paiements d'avance reçus sur des commandes `jenv-bw2-i:AdvancesReceivedCurrentPolicy`	98
Politique en matière de créances commerciales (courantes) `jenv-bw2-i:TradePayablesCurrentPolicy`	99
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (courantes) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableCurrentPolicy`	100
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesCurrentPolicy`	101
Politique en matière de sommes à payer à d'autres parties liées (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherRelatedPartiesCurrentPolicy`	102
Principe du courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsCurrentPolicy`	103
Politique en matière de courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableCurrentPolicy`	104
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesCurrentPolicy`	105
Politique relative aux autres sommes à payer (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherCurrentPolicy`	106
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (courant(e)s) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeCurrentPolicy`	107