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Notes to the financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	presentationArc
Arc role	http://www.xbrl.org/2003/arcrole/parent-child
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-accounting-principles-assets-liabilities-investment-firm

Concept	Order
Politique relative à l'évaluation de l'actif et du passif `kvk-abstr:AccountingPrinciplesAssetsLiabilitiesTitle`
Politique relative aux autres investissements dans des terrains et des bâtiments `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsPolicy`	1
Politique en matière d'investissements dans des terrains et des bâtiments pour usage propre `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsForOwnUsePolicy`	2
Politique relative aux autres investissements dans des terrains et des bâtiments `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsOtherPolicy`	3
Politique en matière d'investissements, de sociétés apparentées et d'intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInGroupCompaniesAndParticipatingInterestsPolicy`	4
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	5
Politique en matière d'investissements dans des intérêts de participation dans d'autres parties liées `jenv-bw2-i:InvestmentsOtherRelatedPartiesPolicy`	6
Politique en matière d'obligations émises par et à recevoir par des entreprises du groupe `jenv-bw2-i:BondsIssuedByAndReceivablesFromGroupCompaniesPolicy`	7
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	8
Politique en matière d'obligations émises par et à recevoir par des actionnaires et intérêts de participations `jenv-bw2-i:BondsIssuedByAndReceivablesFromShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	9
Politique relative aux autres investissements financiers `jenv-bw2-i:FinancialInvestmentsOtherPolicy`	10
Politique en matière d'actions et valeurs boursières avec droits de participation et autres valeurs boursières à rendement variable `jenv-bw2-i:SharesSecuritiesWithParticipatingRightsAndOtherVariableYieldSecuritiesPolicy`	11
Politique en matière d'obligations et d'autres valeurs boursières générant un revenu fixe `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedIncomeSecuritiesPolicy`	12
Politique en matière de créances à recevoir de prêts hypothécaires `jenv-bw2-i:ReceivablesFromMortgageLoansPolicy`	13
Politique en matière de créances à recevoir d'autres emprunts `jenv-bw2-i:ReceivablesFromOtherLoansPolicy`	14
Politique en matière de dépôts dans des établissements de crédit `jenv-bw2-i:DepositsAtCreditInstitutionsPolicy`	15
Politique relative aux autres types d'autres investissements financiers `jenv-bw2-i:OtherFinancialInvestmentsOtherPolicy`	16
Politique en matière de créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesPolicy`	17
Politique en matière de créances à recevoir liées à des transactions sur titre `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsPolicy`	18
Politique en matière de créances à recevoir liées à des transactions sur titre de commissionnaires `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsFromCommissionAgentsPolicy`	19
Politique en matière de créances à recevoir relatives à des transactions sur titre d'autres parties `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsFromOtherPartiesPolicy`	20
Politique en matière d'autres créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherPolicy`	21
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	22
Politique en matière d'actifs non courants `jenv-bw2-i:AssetsNoncurrentPolicy`	23
Informations à fournir sur la composition des actifs selon les critères qui s'adaptent à la politique d'investissement `rj-i:CompositionAssetsAccordingToStandardsOfInvestmentPolicyDisclosure`	24
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	25
Base de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentPolicy`	26
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	27
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	28
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	29
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	30
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	31
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	32
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	33
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	34
Politique en matière de terrains et bâtiments `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsPolicy`	35
Politique en matière de machines `jenv-bw2-i:MachineryPolicy`	36
Politique relative aux autres actifs corporels `jenv-bw2-i:TangibleAssetsOtherPolicy`	37
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements en cours et paiements d'avance de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:ConstructionInProgressPrepaymentsPropertyPlantEquipmentPolicy`	38
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements non utilisés dans le processus de production `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentNotUsedInOperationsPolicy`	39
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentPolicy`	40
Politique en matière d'actifs financiers `jenv-bw2-i:FinancialAssetsPolicy`	41
Politique en matière de liquidités et équivalents de liquidités `jenv-bw2-i:CashAndCashEquivalentsPolicy`	42
Politique en matière d'autres types d'autres actifs `jenv-bw2-i:OtherAssetsOtherPolicy`	43
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	44
Politique en capital-actions financé et demandé `jenv-bw2-i:ShareCapitalPaidCalledUpPolicy`	45
Politique en matière de prime d'émission `jenv-bw2-i:SharePremiumPolicy`	46
Politique en matière de réserve de réévaluation `jenv-bw2-i:RevaluationReservePolicy`	47
Politique en matière de réserves légales et statutaires `jenv-bw2-i:LegalStatutoryReservesPolicy`	48
Politique en matière de réserve de conversion de devises étrangères `jenv-bw2-i:ForeignCurrencyTranslationReservePolicy`	49
Politique relatives aux autres réserves `jenv-bw2-i:ReservesOtherPolicy`	50
Base du compte d'égalisation `rj-i:EqualisationAccountPolicy`	51
Politique en matière de bénéfice non distribué `jenv-bw2-i:RetainedEarningsPolicy`	52
Politique en matière de résultat de l'exercice après impôt `jenv-bw2-i:ResultForTheYearPolicy`	53
Politique en participation au capital total du groupe qui n'est pas attribuée à la personne morale `jenv-bw2-i:NoncontrollingInterestPolicy`	54
Politique en matière de passif subordonné (non-courant) `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesNoncurrentPolicy`	55
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	56
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	57
Base de provision de garanties `rj-i:WarrantyProvisionPolicy`	58
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	59
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:EnvironmentalProvisionPolicy`	60
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:RestructuringProvisionPolicy`	61
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	62
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	63
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	64
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	65
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	66
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	67
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	68
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	69
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	70
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	71
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	72
Politique en matière de passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentPolicy`	73
Base des dettes de leasing financier (à long terme) `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesNoncurrentPolicy`	74
Politique en matière de passif lié à des opérations sur titre (non-courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsNoncurrentPolicy`	75
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers des commissionnaires (non-courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToCommissionAgentsNoncurrentPolicy`	76
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers d'autres parties (non-courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToOtherPartiesNoncurrentPolicy`	77
Politique en matière d'emprunts convertibles (non courants) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsNoncurrentPolicy`	78
Politique relative aux non-courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansNoncurrentPolicy`	79
Principe du non-courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksNoncurrentPolicy`	80
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (non courants) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableNoncurrentPolicy`	81
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesNoncurrentPolicy`	82
Principe du non-courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsNoncurrentPolicy`	83
Politique en matière de non-courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableNoncurrentPolicy`	84
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (non-courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesNoncurrentPolicy`	85
Politique relative aux autres sommes à payer (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherNoncurrentPolicy`	86
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (non-courant(es)) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeNoncurrentPolicy`	87
Politique en matière de passif à court terme `jenv-bw2-i:LiabilitiesCurrentPolicy`	88
Politique en matière de passif lié à des opérations sur titre (courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsCurrentPolicy`	89
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers des commissionnaires (courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToCommissionAgentsCurrentPolicy`	90
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers d'autres parties (courantes) `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToOtherPartiesCurrentPolicy`	91
Politique en matière d'emprunts convertibles (en cours) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsCurrentPolicy`	92
Principe du courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansCurrentPolicy`	93
Politique en matière de courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksCurrentPolicy`	94
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (courantes) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableCurrentPolicy`	95
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesCurrentPolicy`	96
Principe du courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsCurrentPolicy`	97
Politique en matière de courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableCurrentPolicy`	98
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesCurrentPolicy`	99
Base du goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillPolicy`	100
Base des créanciers `rj-i:CreditorsPolicy`	101
Politique relative aux autres sommes à payer (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherCurrentPolicy`	102
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (courant(e)s) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeCurrentPolicy`	103
Base des autres passifs `rj-i:EquityAndLiabilitiesOtherPolicy`	104