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RJ 272 - Income taxes

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XBRL Model Project

Arc name	presentationArc
Arc role	http://www.xbrl.org/2003/arcrole/parent-child
Link role	urn:rj:linkrole:annual-reporting-guidelines-272

Concept	Order
RJ 272 - Impôt sur le revenu `rj-abstr:AnnualReportingGuidelines272Title`
Facteurs qui affectent la relation entre la charge ou le revenu fiscal et le bénéfice `rj-i:StatisticalConnectionFactorsIncomeTaxAndResultBeforeTax`	1
Informations sur dettes au titre d'impôt après bénéfice `rj-i:PayablesIncomeTaxCurrentDisclosure`	2
Description de la manière dont sont présentées les immobilisations financières dont l'échéance est de 12 mois après la date de clôture `rj-i:PresentationOfFinancialAssetsDeductibleWithinTwelveMonthsDescription`	3
Description du mode de présentation des actifs d'impôt différé qui devrait être déductible dans les 12 mois suivant la date de clôture `rj-i:PresentationOfDefferedTaxAssetsDeductibleWithinTwelveMonthsDescription`	4
Description des immobilisations financières qui devraient être déductibles ou exigibles et payables dans les 12 mois suivant la date du bilan `rj-i:FinancialAssetsDeductibleOrClaimableWithinTwelveMonthsDescription`	5
Description des dates d'expiration des pertes éligibles au report en avant `rj-i:ExpiryDatesIncomeTaxForwardLossCompensationDescription`	6
Description de la façon dont le taux d'imposition effectif a été calculé `rj-i:MethodCalculationEffectiveTaxRateDescription`	7
Description du rapprochement numérique entre le taux d'imposition effectif moyen et le taux d'imposition applicable `rj-i:StatisticalConnectionAverageEffectiveTaxRateAndAppliedTaxRateDescription`	8
Description de la façon dont le taux d'imposition applicable a été calculé `rj-i:MethodCalculationAppliedTaxRateDescription`	9
Description du rapprochement numérique de la charge ou du produit d'impôt avec le produit du résultat avant impôt et le taux d'imposition applicable `rj-i:StatisticalConnectionTaxChargeOrGainResultBeforeTaxAndAppliedTaxRateDescription`	10
Montant total des impôts comptabilisés directement en capitaux propres `rj-i:TotalAmountProcessedInEquity`	11
Description de la durée moyenne des passifs et créances `rj-i:AverageTermLiabilitiesAndAssetsDescription`	12
Description du taux d'intérêt net appliqué à l'actualisation des passifs et créances évalués à la valeur actualisée `rj-i:DiscountRateOfPresentValueDeferredTaxLiabilitiesAndAssetsAppliedPercentageNetInterestDescription`	13
Valeur nominale des passifs et créances restants à la juste valeur à la date du bilan `rj-i:NominalValueRemainingPresentValueLiabilitiesAndAssets`	14
Valeur nominale des passifs et créances d'impôt différé évalués à leur valeur actuelle et survenus au cours de la période de reporting `rj-i:NominalValueOfPresentValueDeferredTaxLiabilitiesAndAssets`	15
Description des écarts significatifs du taux d'imposition effectif par rapport à la période précédente `rj-i:MainDifferencesEffectiveTaxRatePreviousYearDescription`	16
Description des effets d'impôt différé importants des modifications importantes des taux d'imposition et des lois annoncées ou introduites après la date de clôture `rj-i:MaterialConsequencesDefferedTaxesMainDifferencesTaxRateDescription`	17
Explication de l'impact significatif sur les impôts différés de modifications significatives du taux d'imposition et de la législation `rj-i:MaterialImpactDeferredTaxesSignificantChangesTaxRateLegislationAfterBalanceSheetDateExplanation`	18
Description de la nature et de l'étendue de la charge fiscale potentielle ou du revenu résultant de toute distribution aux actionnaires `rj-i:IncomeTaxImpactPotentialProfitLossBenefitsShareholdersDescription`	19
Résultat pour paiements relatif aux activités commerciales qui ne se poursuivent pas de manière durable `rj-i:ResultBeforeTaxDiscontinuedOperations`	20
Mouvement dans la réserve de réévaluation comme effet du montant fiscal des réévaluations réalisées `rj-i:RevaluationReserveRealisedRevaluationsTaxImpact`	21
Répercussion de l'impôt sur les réévaluations de la réserve de réévaluation `jenv-bw2-i:RevaluationReserveRevaluationsTaxImpact`	22
Actif d'impôt `rj-i:TaxReceivables`	23
Actif d'impôt `rj-dm:TaxReceivablesMember`	24
Assujettissement à l'impôt `rj-i:TaxPayablesNoncurrent`	25
Assujettissement à l'impôt `rj-dm:TaxPayablesNoncurrentMember`	26
Créances fiscales latentes `rj-i:DeferredTaxAssets`	27
Base des créances fiscales latentes `rj-dm:DeferredTaxAssetsMember`	28
Créances sur impôt après bénéfice `rj-i:ReceivablesIncomeTax`	29
Passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilities`	30
Passifs d'impôt latents `rj-dm:DeferredTaxLiabilitiesMember`	31
Dettes au titre d'impôt après bénéfice `rj-i:PayablesIncomeTaxCurrent`	32
Impôt différé `rj-i:DeferredIncomeTaxExpense`	33
Créances fiscales latentes (à long terme) `rj-i:DeferredTaxAssetsNoncurrent`	34
Créances fiscales latentes (courantes) `rj-i:DeferredTaxAssetsCurrent`	35
Informations à fournir sur des créances fiscales latentes `rj-i:DeferredTaxAssetsDisclosure`	36
Informations à fournir sur des créances fiscales latentes (à long terme) `rj-i:DeferredTaxAssetsNoncurrentDisclosure`	37
Informations à fournir sur des créances fiscales latentes (courantes) `rj-i:DeferredTaxAssetsCurrentDisclosure`	38
Informations à fournir sur les passifs d'impôt `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesDisclosure`	39
Pertes de valeur des créances fiscales latentes `rj-i:DecreaseInValueDeferredTaxAssets`	40
Charge d'impôt sur le revenu `jenv-bw2-i:IncomeTaxExpense`	41
Politique en matière de charge d'impôt sur le revenu `jenv-bw2-i:IncomeTaxExpensePolicy`	42
Base des créances fiscales latentes `rj-i:DeferredTaxAssetsPolicy`	43
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	44
Base des actif d'impôt `rj-i:TaxReceivablesPolicy`	45
Base des dettes les assujettissement à l'impôt `rj-i:TaxPayablesNoncurrentPolicy`	46
Informations à fournir sur la fiscalité ayant un impact direct sur les fonds propres `rj-i:IncomeTaxRecordedDirectlyIntoEquityDisclosure`	47
Publication de la charge d'impôt sur le revenu `jenv-bw2-i:IncomeTaxExpenseDisclosure`	48
Fiscalité des exercices écoulés `rj-i:IncomeTaxExpensePrevious`	49
Fiscalité de l'exercice actuel `rj-i:IncomeTaxExpenseCurrent`	50
Taux d'imposition effectif `rj-i:IncomeTaxExpenseEffectiveRate`	51
Taux d'imposition applicable `rj-i:IncomeTaxExpenseApplicableRate`	52
Description des écarts importants du taux d'imposition applicable dix propositions par rapport à la période précédente `rj-i:IncomeTaxExpenseRateDescription`	53
Description des pertes prises en considération pour le report des pertes d'impôts et des différences ponctuelles `rj-i:IncomeTaxForwardLossCompensationTemporaryDifferencesDescription`	54
Description du montant des pertes comptabilisées pour le report de pertes, qui ne sont pas capitalisées en tant qu'actifs d'impôt différé `rj-i:IncomeTaxForwardLossCompensationDescription`	55
Description des montants des différences temporelles dans la mesure où ces montants ne sont pas inclus dans l'évaluation du passif d'impôt différé `rj-i:IncomeTaxTemporaryDifferencesDescription`	56
Description des différences temporaires dans les investissements dans des sociétés du groupe, des unités non autonomes étrangères, des participations et des coentreprises pour lesquelles aucun passif d'impôt différé n'est comptabilisé `rj-i:IncomeTaxTemporaryDifferencesRelatedPartiesNoDeferredTaxLiabilitiesRecognisedDescription`	57
Charge fiscale sur le résultat d'activités qui ne se poursuivent pas de manière durable `rj-i:IncomeTaxExpenseOrdinaryActivitiesDiscontinuedOperations`	58
Description de l'impact sur l'impôt à payer par la personne morale au cours de l'exercice suivant des dividendes proposés / déclarés non comptabilisés en passif `rj-i:IncomeTaxImpactDividendProposalDescription`	59
Informations à fournir sur les actifs et passifs d'impôt latents qui ont été valorisés contre une valeur au comptant `rj-i:DeferredTaxDiscountedValueDisclosure`	60
Explication de la raison pour laquelle la détermination du montant de la charge ou du revenu d'impôt potentiel résultant de toute distribution aux actionnaires est totalement ou partiellement impraticable `rj-i:IncomeTaxProfitRetentionFiscalRatesReasonInfeasibleExplanation`	61
Bas des coûts d'acquisition des subventions publiques `rj-i:CostsObtainingGovernmentSubsidiesPolicy`	62
Informations à fournir sur l'unité fiscale avant impôt `rj-i:IncomeTaxFiscalUnityDisclosure`	63
Montant des impôts différés actifs et passifs comptabilisés au bilan au titre des différences temporelles imposables `rj-i:AmountDeferredIncomeTaxBalanceTemporaryDifferences`	64
Montant de la charge ou du produit d'impôt différé comptabilisé au compte de résultat pour l'indemnisation des pertes à terme disponible `rj-i:AmountDeferredIncomeTaxProfitLossAccountLossCompensation`	65
Montant des impôts différés actifs et passifs comptabilisés au bilan pour les différences temporelles déductibles `rj-i:AmountDeferredIncomeTaxBalanceDeductibleDifferences`	66
Montant de la charge ou du produit d'impôt différé comptabilisé au compte de résultat pour les différences temporelles déductibles `rj-i:AmountDeferredIncomeTaxProfitLossAccountDeductibleDifferences`	67
Montant des impôts différés actifs et passifs comptabilisés au bilan pour l'indemnisation des pertes à terme disponible `rj-i:AmountDeferredIncomeTaxBalanceLossCompensation`	68
Montant de la charge ou du produit d'impôt différé comptabilisé dans le compte de résultat pour différences temporelles imposables `rj-i:AmountDeferredIncomeTaxProfitLossAccountTemporaryDifferences`	69