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Notes to the consolidated financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	definitionArc
Arc role	http://xbrl.org/int/dim/arcrole/domain-member
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-consolidated-accounting-principles-assets-liabilities-banks

Concept	Order
Primary domain [Line items] `sbr-dim:ValidationLineItems`
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomePolicy`	None
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	None
Politique relative aux autres actifs `jenv-bw2-i:AssetsOtherPolicy`	None
Politique en matière d'obligations et autres valeurs boursières générant un revenu fixe provenant d'autres émetteurs `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedIncomeSecuritiesOtherIssuersPolicy`	None
Politique en matière d'obligations et d'autres valeurs boursières générant un revenu fixe `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedIncomeSecuritiesPolicy`	None
Politique en matière d'obligations et autres valeurs boursières générant un revenu fixe provenant d'émetteurs publics `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedIncomeSecuritiesPublicIssuersPolicy`	None
Politique en matière d'obligations et autres titres de créance à intérêt fixe `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedInterestDebtSecuritiesPolicy`	None
Principe du cotisations sociales libérées pour le capital-actions émis `jenv-bw2-i:CalledUpShareCapitalPolicy`	None
Politique en matière de disponibilités de caisse `jenv-bw2-i:CashInHandPolicy`	None
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	None
Politique en matière de soldes créditeurs sur des comptes bancaires et de virement `jenv-bw2-i:CreditBalancesOnBankAccountsPolicy`	None
Politique relative aux autres titres de créance `jenv-bw2-i:DebtSecuritiesOtherPolicy`	None
Politique en matière de titres de créance `jenv-bw2-i:DebtSecuritiesPolicy`	None
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	None
Politique en matière de capitaux propres du groupe `jenv-bw2-i:EquityGroupPolicy`	None
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	None
Politique en matière de réserve pour risques bancaires généraux `jenv-bw2-i:GeneralBankingRisksReservePolicy`	None
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	None
Politique en matière de titres d'États pour le refinancement de la banque centrale `jenv-bw2-i:GovernmentSecuritiesForCentralBankRefinancingPolicy`	None
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	None
Politique relative au autres investissements dans d'autres intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInOtherParticipatingInterestsOtherPolicy`	None
Politique en matière d'investissements dans des établissements de crédit en tant que sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesCreditInstitutionsPolicy`	None
Publication d'investissements dans d'autres sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesOtherPolicy`	None
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	None
Politique relative aux autres investissements dans des établissements de crédit `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherCreditInstitutionsPolicy`	None
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	None
Politique en matière de terrains et bâtiments pour usage `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsForOwnUsePolicy`	None
Politique en participation au capital total du groupe qui n'est pas attribuée à la personne morale `jenv-bw2-i:NoncontrollingInterestPolicy`	None
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	None
Principe du sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksPolicy`	None
Politique relative aux autres sommes à payer à des établissements de crédit `jenv-bw2-i:PayablesCreditInstitutionsOtherPolicy`	None
Politique en matière de sommes à payer sur demande à des établissements de crédit `jenv-bw2-i:PayablesCreditInstitutionsPayableUponDemandPolicy`	None
Politique relative aux autres sommes à payer à des clients liées à des dépôts `jenv-bw2-i:PayablesCustomersDepositsOtherPolicy`	None
Politique en matière de sommes à payer à des clients relatives à des dépôts payables sur demande `jenv-bw2-i:PayablesCustomersDepositsPayableUponDemandPolicy`	None
Politique en matière de sommes à payer à des clients liées à des dépôts `jenv-bw2-i:PayablesCustomersDepositsPolicy`	None
Politique relative aux autres sommes à payer à des clients `jenv-bw2-i:PayablesCustomersOtherLiabilitiesPolicy`	None
Publication d'autres types d'autres sommes à payer à des clients `jenv-bw2-i:PayablesCustomersOtherOtherPolicy`	None
Politique relative aux autres sommes à payer sur demande à des clients `jenv-bw2-i:PayablesCustomersOtherPayableUponDemandPolicy`	None
Politique en matière de sommes à payer à des clients `jenv-bw2-i:PayablesCustomersPolicy`	None
Politique relative aux autres sommes à verser `jenv-bw2-i:PayablesOtherPolicy`	None
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	None
Politique relative aux autres biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentOtherPolicy`	None
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	None
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	None
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	None
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	None
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	None
Politique relative aux autres créances à recevoir des banques `jenv-bw2-i:ReceivablesFromBanksOtherPolicy`	None
Politique en matière de créances à recevoir des banques payables sur demande `jenv-bw2-i:ReceivablesFromBanksPayableUponDemandPolicy`	None
Politique en matière de créances à recevoir des banques `jenv-bw2-i:ReceivablesFromBanksPolicy`	None
Politique en matière de créances à recevoir de la part de clients `jenv-bw2-i:ReceivablesFromCustomersPolicy`	None
Politique en matière d'actions et d'autres valeurs boursières à rendement variable `jenv-bw2-i:SharesOtherVariableYieldSecuritiesPolicy`	None
Politique en matière de passif subordonné `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesPolicy`	None
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	None
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:EnvironmentalProvisionPolicy`	None
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	None
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	None
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	None
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	None
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	None
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	None
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	None
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	None
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	None
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	None
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	None
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:RestructuringProvisionPolicy`	None
Base de provision de garanties `rj-i:WarrantyProvisionPolicy`	None