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Notes to the consolidated financial statements - Non-current liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	definitionArc
Arc role	http://xbrl.org/int/dim/arcrole/domain-member
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-consolidated-noncurrent-liabilities

Concept	Order
Primary domain [Line items] `sbr-dim:ValidationLineItems`
Publication du passif auquel la personne morale s'est engagée, conditionnellement ou pas, pour grever ou pas des actifs (à long terme) `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentToWhichTheLegalPersonHasCommittedItselfToEncumberAssetsDisclosure`	None
Informations à fournir sur le goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillDisclosure`	None
Description du poste du compte de pertes et profits auquel se rapporte le produit relatif au goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillIncomeStatementLineItemWhereRecognisedDescription`	None
Conditions pour la conversion des emprunts convertibles `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsConditionsConversion`	None
Informations sur le taux d'intérêt effectif sur les dettes à long terme en cas de (dis) primes, en conséquence de quoi les taux d'intérêt effectifs sont plus que partiellement supérieurs ou inférieurs au pourcentage annuel `jenv-bw2-i:EffectiveInterestRateOnLongtermDebtDisclosure`	None
Nature de la subordination passif non exigible `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesNoncurrentNatureDescription`	None
Description du formulaire dans lequel la sécurité pour le total des dettes a été fournie `rj-i:FormCollateralProvidedTotalDebtsDescription`	None
Description de l'indication de la nature de la dépendance et des facteurs en cas de taux d'intérêt non fixe `rj-i:IndicationNatureDependenceAndFactorsNonFixedInterestRateDescription`	None
Description que la personne morale n'est pas un propriétaire légal sur la base de l'article 2: 366 alinéa 2 du Code civil `rj-i:LegalPersonNotALegalOwnerDescription`	None
Conditions de conversion des prêts remboursables en espèces ou en actions `rj-i:MoneyOrSharesRedeemableLoansConditionsConversion`	None
Description des pertes à venir qui se rapportent au goodwill `rj-i:NegativeGoodwillFutureLossesDescription`	None
Description du taux d'intérêt actuel en cas de non-taux d'intérêt pour l'échéance restante `rj-i:ProgressionInterestRateInconsistentInterestRateRemainingMaturityDescription`	None
Conditions de conversion des prêts échangés avec des actions `rj-i:SharesRedeemableLoansConditionsConversion`	None
Conditions de conversion des bons de souscription et des emprunts de bons de souscription `rj-i:WarrantsAndWarrantsLoansConditionsConversion`	None
Conditions pour la conversion des emprunts convertibles (à long terme) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsNoncurrentConditionsConversion`	None
Déclaration de l'engagement garanti et de la forme adoptée `jenv-bw2-i:LiabilitiesSecuredDisclosure`	1
Description du taux d'intérêt sur les dettes à plus d'un an `jenv-bw2-i:LiabilitiesMaturityInterestRateDescription`	2
Description de l'exercice par lequel le goodwill négatif est porté en faveur du compte des pertes et profits `rj-i:NegativeGoodwillRecognitionPeriodIncomeStatementDescription`	4
Publication du passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentDisclosure`	5
Publication de l'exigibilité du passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentMaturityDisclosure`	6
Publication de créances venues à terme et de revenu différé (non-courant(es)) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeNoncurrentDisclosure`	7
Informations à fournir sur les dettes de leasing financier (à long terme) `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesNoncurrentDisclosure`	8
Publication des sommes à payer relatives aux retraites (non-courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesNoncurrentDisclosure`	9
Informations sur non-courantes paiements d'avance reçus sur des commandes `jenv-bw2-i:AdvancesReceivedNoncurrentDisclosure`	10
Publication du passif subordonné (non-courant) `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesNoncurrentDisclosure`	12
Publication de créances commerciales (non-courantes) `jenv-bw2-i:TradePayablesNoncurrentDisclosure`	13
Publication d'autres sommes à payer (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherNoncurrentDisclosure`	14
Dispositions principales des leasings financiers `rj-i:FinanceLeasesImportantConditions`	15
Publication des emprunts convertibles (non courants) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsNoncurrentDisclosure`	16
Informations sur non-courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksNoncurrentDisclosure`	17
Publication de chèques et lettres de change à payer (non courants) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableNoncurrentDisclosure`	18
Publication de sommes à payer à d'autres parties liées (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherRelatedPartiesNoncurrentDisclosure`	19
Description des principales conditions relatives à l'exigibilité des dettes arrivant à échéance immédiatement ou à court terme `rj-i:LiabilitiesNoncurrentImmediateExigibilityDescription`	20
Publication des non-courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableNoncurrentDisclosure`	21
Publication des non-courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansNoncurrentDisclosure`	22
Publication des sommes à payer à des sociétés apparentées (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesNoncurrentDisclosure`	23
Informations sur non-courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsNoncurrentDisclosure`	24