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Notes to the financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	definitionArc
Arc role	http://xbrl.org/int/dim/arcrole/domain-member
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-accounting-principles-assets-liabilities-investment-firm

Concept	Order
Primary domain [Line items] `sbr-dim:ValidationLineItems`
Base des dettes au titre de congé payé `rj-i:PayablesHolidayPayPolicy`	1
Base des dettes au titre de jours de vacances `rj-i:PayablesVacationDaysPolicy`	2
Politique en capital-actions financé et demandé `jenv-bw2-i:ShareCapitalPaidCalledUpPolicy`	3
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements en cours et paiements d'avance de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:ConstructionInProgressPrepaymentsPropertyPlantEquipmentPolicy`	4
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	5
Base des impôts différés liés aux investissements `rj-i:DeferredTaxInvestmentsPolicy`	6
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:ProvisionEnvironmentalPolicy`	7
Base des dettes de leasing financier `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesPolicy`	8
Politique en matière de terrains et bâtiments `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsPolicy`	9
Politique en matière de machines `jenv-bw2-i:MachineryPolicy`	10
Base du goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillPolicy`	11
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements non utilisés dans le processus de production `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentNotUsedInOperationsPolicy`	12
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	13
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	14
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	15
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	16
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	17
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	18
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	19
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:ProvisionRestructuringPolicy`	20
Politique relative aux autres actifs corporels `jenv-bw2-i:TangibleAssetsOtherPolicy`	21
Base de provision de garanties `rj-i:ProvisionWarrantyPolicy`	22
Base du compte d'égalisation `rj-i:EqualisationAccountPolicy`	23
Politique en matière de résultat de l'exercice après impôt `jenv-bw2-i:ResultForTheYearPolicy`	24
Politique en matière de bénéfice non distribué `jenv-bw2-i:RetainedEarningsPolicy`	25
Base des créanciers `rj-i:CreditorsPolicy`	26
Base des autres passifs `rj-i:EquityAndLiabilitiesOtherPolicy`	27
Politique en matière de réserve de conversion de devises étrangères `jenv-bw2-i:ForeignCurrencyTranslationReservePolicy`	28
Politique en matière de réserves légales et statutaires `jenv-bw2-i:LegalStatutoryReservesPolicy`	29
Politique relatives aux autres réserves `jenv-bw2-i:ReservesOtherPolicy`	30
Politique en matière de réserve de réévaluation `jenv-bw2-i:RevaluationReservePolicy`	31
Politique en matière de prime d'émission `jenv-bw2-i:SharePremiumPolicy`	32
Politique en matière d'obligations émises par et à recevoir par des entreprises du groupe `jenv-bw2-i:BondsIssuedByAndReceivablesFromGroupCompaniesPolicy`	33
Politique en matière d'obligations émises par et à recevoir par des actionnaires et intérêts de participations `jenv-bw2-i:BondsIssuedByAndReceivablesFromShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	34
Politique en matière d'investissements, de sociétés apparentées et d'intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInGroupCompaniesAndParticipatingInterestsPolicy`	35
Politique relative aux autres investissements dans des terrains et des bâtiments `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsPolicy`	36
Politique en matière d'obligations et d'autres valeurs boursières générant un revenu fixe `jenv-bw2-i:BondsOtherFixedIncomeSecuritiesPolicy`	37
Politique en matière de dépôts dans des établissements de crédit `jenv-bw2-i:DepositsAtCreditInstitutionsPolicy`	38
Politique relative aux autres investissements financiers `jenv-bw2-i:FinancialInvestmentsOtherPolicy`	39
Politique en matière d'investissements dans des terrains et des bâtiments pour usage propre `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsForOwnUsePolicy`	40
Politique relative aux autres investissements dans des terrains et des bâtiments `jenv-bw2-i:InvestmentsInLandAndBuildingsOtherPolicy`	41
Politique en matière de passif lié à des opérations sur titre `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsPolicy`	43
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers des commissionnaires `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToCommissionAgentsPolicy`	45
Politique en matière de passif lié à des transactions sur titre vers d'autres parties `jenv-bw2-i:LiabilitiesRelatingToSecuritiesTransactionsToOtherPartiesPolicy`	47
Politique en matière d'autres types d'autres actifs `jenv-bw2-i:OtherAssetsOtherPolicy`	48
Politique relative aux autres types d'autres investissements financiers `jenv-bw2-i:OtherFinancialInvestmentsOtherPolicy`	49
Politique en matière de créances à recevoir de prêts hypothécaires `jenv-bw2-i:ReceivablesFromMortgageLoansPolicy`	50
Politique en matière de créances à recevoir d'autres emprunts `jenv-bw2-i:ReceivablesFromOtherLoansPolicy`	51
Politique en matière d'autres créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherPolicy`	52
Politique en matière de créances à recevoir liées à des transactions sur titre de commissionnaires `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsFromCommissionAgentsPolicy`	53
Politique en matière de créances à recevoir relatives à des transactions sur titre d'autres parties `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsFromOtherPartiesPolicy`	54
Politique en matière de créances à recevoir liées à des transactions sur titre `jenv-bw2-i:ReceivablesRelatingToSecuritiesTransactionsPolicy`	55
Politique en matière d'actions et valeurs boursières avec droits de participation et autres valeurs boursières à rendement variable `jenv-bw2-i:SharesSecuritiesWithParticipatingRightsAndOtherVariableYieldSecuritiesPolicy`	56
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomePolicy`	59
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	60
Politique en matière d'actifs non courants `jenv-bw2-i:AssetsNoncurrentPolicy`	61
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayablePolicy`	63
Politique en matière de liquidités et équivalents de liquidités `jenv-bw2-i:CashAndCashEquivalentsPolicy`	64
Informations à fournir sur la composition des actifs selon les critères qui s'adaptent à la politique d'investissement `rj-i:CompositionAssetsAccordingToStandardsOfInvestmentPolicyDisclosure`	65
Politique en matière d'emprunts convertibles `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsPolicy`	67
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	68
Principe du obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansPolicy`	71
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	72
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	73
Politique en matière d'actifs financiers `jenv-bw2-i:FinancialAssetsPolicy`	74
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	75
Base de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentPolicy`	76
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	77
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentPolicy`	78
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	79
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	80
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	81
Politique en matière d'investissements dans des intérêts de participation dans d'autres parties liées `jenv-bw2-i:InvestmentsOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	82
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	83
Politique en matière de passif à court terme `jenv-bw2-i:LiabilitiesCurrentPolicy`	84
Politique en matière de passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentPolicy`	85
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	87
Principe du sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksPolicy`	89
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesPolicy`	91
Politique relative aux autres sommes à verser `jenv-bw2-i:PayablesOtherPolicy`	93
Principe du sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	95
Politique en matière de sommes à payer relatives au retraites `jenv-bw2-i:PensionPayablesPolicy`	97
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	98
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	99
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	100
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	101
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	102
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	103
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	104
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	105
Politique en matière de créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesPolicy`	106
Politique en matière de passif subordonné `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesPolicy`	107
Principe du sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayablePolicy`	109