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Notes to the financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	definitionArc
Arc role	http://xbrl.org/int/dim/arcrole/domain-member
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-accounting-principles-assets-liabilities-education

Concept	Order
Primary domain [Line items] `sbr-dim:ValidationLineItems`
Base des dettes au titre de congé payé `rj-i:PayablesHolidayPayPolicy`	1
Base des dettes au titre de jours de vacances `rj-i:PayablesVacationDaysPolicy`	2
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomePolicy`	5
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	6
Principe du avances reçues sur des commandes `jenv-bw2-i:AdvancesReceivedPolicy`	8
Politique en matière d'actifs disponibles `jenv-bw2-i:AssetsCurrentPolicy`	9
Politique en matière d'actifs non courants `jenv-bw2-i:AssetsNoncurrentPolicy`	10
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayablePolicy`	12
Principe du cotisations sociales libérées pour le capital-actions émis `jenv-bw2-i:CalledUpShareCapitalPolicy`	13
Politique en matière de liquidités et équivalents de liquidités `jenv-bw2-i:CashAndCashEquivalentsPolicy`	14
Politique relative aux projets en cours `rj-i:ConstructionContractsPolicy`	15
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements en cours et paiements d'avance de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:ConstructionInProgressPrepaymentsPropertyPlantEquipmentPolicy`	16
Politique en matière d'emprunts convertibles `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsPolicy`	18
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	19
Principe du obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansPolicy`	21
Base des créances fiscales latentes `rj-i:DeferredTaxAssetsPolicy`	22
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	23
Base du fonds d'affectation (privé) `rj-i:DesignatedFundPrivatePolicy`	24
Base du fonds d'affectation (public) `rj-i:DesignatedFundPublicPolicy`	25
Base de la réserve d'affectation (privée) `rj-i:DesignatedReservePrivatePolicy`	26
Base de la réserve d'affectation (publique) `rj-i:DesignatedReservePublicPolicy`	27
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	28
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:EnvironmentalProvisionPolicy`	29
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	30
Base des dettes de leasing financier `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesPolicy`	32
Politique en matière d'actifs financiers `jenv-bw2-i:FinancialAssetsPolicy`	33
Base de la réserve générale `rj-i:GeneralReservePolicy`	34
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	35
Base de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentPolicy`	36
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	37
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentPolicy`	38
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	39
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	40
Base de la valeur nette de réalisation des stocks agricoles `rj-i:AgriculturalInventoriesCurrentValuePolicy`	41
Politique en matière de stocks `jenv-bw2-i:InventoriesPolicy`	42
Politique en matière de produits finis `jenv-bw2-i:InventoryFinishedTradeGoodsPolicy`	43
Politique relative aux matières premières et aux consommables `jenv-bw2-i:InventoryRawMaterialsConsumablesPolicy`	44
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	45
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	46
Politique en matière d'investissements dans des intérêts de participation dans d'autres parties liées `jenv-bw2-i:InvestmentsOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	47
Politique en matière de terrains et bâtiments `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsPolicy`	48
Politique relative aux autres réserves légales `jenv-bw2-i:LegalReservesPolicy`	49
Politique en matière de passif à court terme `jenv-bw2-i:LiabilitiesCurrentPolicy`	50
Politique en matière de passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentPolicy`	51
Politique en matière de machines `jenv-bw2-i:MachineryPolicy`	52
Base du goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillPolicy`	53
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	54
Principe du sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksPolicy`	56
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesPolicy`	58
Politique relative aux autres sommes à verser `jenv-bw2-i:PayablesOtherPolicy`	60
Politique en matière de sommes à payer à d'autres parties liées `jenv-bw2-i:PayablesOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	62
Principe du sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	64
Politique en matière de sommes à payer relatives au retraites `jenv-bw2-i:PensionPayablesPolicy`	66
Base des créances liée aux retraites `rj-i:PensionReceivablesPolicy`	67
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	68
Politique den matière de paiement par anticipation de stocks `jenv-bw2-i:PrepaymentsInventoriesPolicy`	69
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements non utilisés dans le processus de production `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentNotUsedInOperationsPolicy`	70
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	71
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	72
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	73
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	74
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	75
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	76
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	77
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	78
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	79
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	80
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	81
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	82
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	83
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	84
Base des créances de l'État du Ministère de l'Enseignement VO, de la Culture et des Sciences (OCW) des Pays-Bas `rj-i:ReceivablesFromMinistryOCWPolicy`	85
Politique en matière de créances à recevoir de la part de sociétés apparentées `jenv-bw2-i:ReceivablesGroupCompaniesPolicy`	86
Politique en matière d'autres créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherPolicy`	87
Politique en matière de créances à recevoir d'autres parties liées `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	88
Politique en matière de créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesPolicy`	89
Politique de réclamation sur d'autres entités juridiques et sociétés ayant une participation dans la personne morale ou dans laquelle la personne morale a une participation `jenv-bw2-i:ReceivablesShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	90
Politique au remboursement d'obligations d'emprunts non-courants `jenv-bw2-i:RepaymentObligationsOfNoncurrentBorrowingsPolicy`	91
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:RestructuringProvisionPolicy`	92
Politique en matière de réserve de réévaluation `jenv-bw2-i:RevaluationReservePolicy`	93
Politique en matière de valeurs boursières (courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesCurrentPolicy`	94
Politique relative aux autres valeurs boursières (non-courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesOtherNoncurrentPolicy`	95
Politique en matière de réserves légales `jenv-bw2-i:StatutoryReservesPolicy`	96
Politique en matière de passif subordonné `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesPolicy`	98
Politique relative aux autres actifs corporels `jenv-bw2-i:TangibleAssetsOtherPolicy`	99
Base des actif d'impôt `rj-i:TaxReceivablesPolicy`	100
Principe du sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayablePolicy`	102
Politique en matière de créances commerciales `jenv-bw2-i:TradePayablesPolicy`	104
Politique en matière de créances commerciales `jenv-bw2-i:TradeReceivablesPolicy`	105
Base de provision de garanties `rj-i:WarrantyProvisionPolicy`	106
Politique en matière de produits en cours de fabrication `jenv-bw2-i:WorkInProgressPolicy`	107