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Notes to the financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	presentationArc
Arc role	http://www.xbrl.org/2003/arcrole/parent-child
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-accounting-principles-assets-liabilities

Concept	Order
Politique relative à l'évaluation de l'actif et du passif `kvk-abstr:AccountingPrinciplesAssetsLiabilitiesTitle`
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	1
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	2
Base de la reprise des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsReversalPolicy`	3
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	4
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	5
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	6
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	7
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	8
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	9
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	10
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentPolicy`	11
Base de la reprise de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentReversalPolicy`	12
Politique en matière de terrains et bâtiments `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsPolicy`	13
Politique en matière de machines `jenv-bw2-i:MachineryPolicy`	14
Politique relative aux autres actifs corporels `jenv-bw2-i:TangibleAssetsOtherPolicy`	15
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements en cours et paiements d'avance de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:ConstructionInProgressPrepaymentsPropertyPlantEquipmentPolicy`	16
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements non utilisés dans le processus de production `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentNotUsedInOperationsPolicy`	17
Politique de traitement des coûts de réparation et d'entretien `rj-i:ProcessingRepairAndMaintenanceCostsPolicy`	18
Base des immeubles de placement `rj-i:InvestmentPropertiesPolicy`	19
Base de dépréciation des valeurs mobilières `rj-i:ImpairmentInvestmentPropertiesPolicy`	20
Base d'immeuble en développement `rj-i:RealEstateInDevelopmentPolicy`	21
Politique en matière d'actifs financiers `jenv-bw2-i:FinancialAssetsPolicy`	22
Base de la dépréciation des Immobilisations financières `rj-i:ImpairmentFinancialAssetsPolicy`	23
Base de la reprise de la dépréciation des Immobilisations financières `rj-i:ImpairmentFinancialAssetsReversalPolicy`	24
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	25
Politique en matière d'investissements dans des intérêts de participation dans d'autres parties liées `jenv-bw2-i:InvestmentsOtherRelatedPartiesPolicy`	26
Politique en matière de créances à recevoir de sociétés apparentés (non-courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesGroupCompaniesNoncurrentPolicy`	27
Politique en matière de créances à recevoir d'autres parties liées (non-courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherRelatedPartiesNoncurrentPolicy`	28
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	29
Politique des créances à long terme d'autres entités juridiques et sociétés ayant une participation dans l'entité juridique ou dans laquelle la personne morale a une participation `jenv-bw2-i:ReceivablesShareholdersParticipatingInterestsNoncurrentPolicy`	30
Politique en matière de créances à recevoir provenant de prêts et avances à des participants ou actionnaires enregistrés (non-courants) `jenv-bw2-i:ReceivablesFromLoansAndAdvancesToParticipantsOrRegisteredShareholdersNoncurrentPolicy`	31
Politique relative aux autres valeurs boursières (non-courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesOtherNoncurrentPolicy`	32
Politique relative aux autres créances à recevoir (non-courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherNoncurrentPolicy`	33
Base des créances fiscales latentes (à long terme) `rj-i:DeferredTaxAssetsNoncurrentPolicy`	34
Base des autres Immobilisations financières `rj-i:FinancialAssetsOtherPolicy`	35
Politique en matière d'actifs non courants `jenv-bw2-i:AssetsNoncurrentPolicy`	36
Base de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentPolicy`	37
Base de la reprise de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentReversalPolicy`	38
Politique en matière de changements de la valeur de valeurs boursières et investissements non courants dans des intérêts de participation (débit) `jenv-bw2-i:ChangesInValueNoncurrentSecuritiesInvestmentsInParticipatingInterestsDebitPolicy`	39
Politique en matière de stocks `jenv-bw2-i:InventoriesPolicy`	40
Base de la valeur de rendement des stocks `rj-i:InventoriesRealisableValuePolicy`	41
Politique relative aux matières premières et aux consommables `jenv-bw2-i:InventoryRawMaterialsConsumablesPolicy`	42
Politique en matière de produits en cours de fabrication `jenv-bw2-i:WorkInProgressPolicy`	43
Politique en matière de produits finis `jenv-bw2-i:InventoryFinishedTradeGoodsPolicy`	44
Politique den matière de paiement par anticipation de stocks `jenv-bw2-i:PrepaymentsInventoriesPolicy`	45
Exposé de la méthode de détermination de la valeur réalisable des stocks agricoles `rj-i:AgriculturalInventoriesCurrentValuePolicy`	46
Politique relative aux projets en cours `rj-i:ConstructionContractsPolicy`	47
Politique en matière de créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesPolicy`	48
Politique en matière de créances commerciales `jenv-bw2-i:TradeReceivablesPolicy`	49
Politique en matière de créances à recevoir de sociétés apparentés (courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesGroupCompaniesCurrentPolicy`	50
Politique en matière de créances à recevoir d'autres parties liées (courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherRelatedPartiesCurrentPolicy`	51
Politique des créances en cours d'autres entités juridiques et sociétés ayant une participation dans la personne morale ou dans lesquelles la personne morale a une participation `jenv-bw2-i:ReceivablesShareholdersParticipatingInterestsCurrentPolicy`	52
Politique en matière de créances à recevoir provenant de prêts et avances à des participants ou actionnaires enregistrés (courants) `jenv-bw2-i:ReceivablesFromLoansAndAdvancesToParticipantsOrRegisteredShareholdersCurrentPolicy`	53
Politique relative aux autres créances à recevoir (courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherCurrentPolicy`	54
Base des créances fiscales latentes (courantes) `rj-i:DeferredTaxAssetsCurrentPolicy`	55
Principe du cotisations sociales libérées pour le capital-actions émis `jenv-bw2-i:CalledUpShareCapitalPolicy`	56
Base des créances liée aux retraites `rj-i:PensionReceivablesPolicy`	57
Base des actif d'impôt `rj-i:TaxReceivablesPolicy`	58
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	59
Politique en matière de valeurs boursières (courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesCurrentPolicy`	60
Politique en matière de liquidités et équivalents de liquidités `jenv-bw2-i:CashAndCashEquivalentsPolicy`	61
Politique en matière d'actifs disponibles `jenv-bw2-i:AssetsCurrentPolicy`	62
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	63
Politique en capital-actions financé et demandé `jenv-bw2-i:ShareCapitalPaidCalledUpPolicy`	64
Politique en matière de prime d'émission `jenv-bw2-i:SharePremiumPolicy`	65
Politique en matière de réserve de réévaluation `jenv-bw2-i:RevaluationReservePolicy`	66
Politique relative aux autres réserves légales `jenv-bw2-i:LegalReservesPolicy`	67
Politique en matière de tax réserve de réinvestissement `jenv-bw2-i:ReinvestmentReservePolicy`	68
Politique en matière de réserves légales `jenv-bw2-i:StatutoryReservesPolicy`	69
Politique relatives aux autres réserves `jenv-bw2-i:ReservesOtherPolicy`	70
Politique en matière de bénéfice non distribué `jenv-bw2-i:RetainedEarningsPolicy`	71
Politique en matière de résultat de l'exercice après impôt `jenv-bw2-i:ResultForTheYearPolicy`	72
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	73
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	74
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	75
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	76
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	77
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	78
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	79
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:EnvironmentalProvisionPolicy`	80
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	81
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	82
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	83
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	84
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:RestructuringProvisionPolicy`	85
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	86
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	87
Base de provision de garanties `rj-i:WarrantyProvisionPolicy`	88
Base pour provision pour avantages jubilaires `rj-i:ProvisionJubileeBenefitsPolicy`	89
Base de provision pour assurance contre risques d'invalidité `rj-i:ProvisionInsuranceDisabilityRisksPolicy`	90
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	91
Politique en matière de passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentPolicy`	92
Politique en matière de passif subordonné (non-courant) `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesNoncurrentPolicy`	93
Politique en matière d'emprunts convertibles (non courants) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsNoncurrentPolicy`	94
Politique relative aux non-courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansNoncurrentPolicy`	95
Base des dettes de leasing financier (à long terme) `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesNoncurrentPolicy`	96
Principe du non-courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksNoncurrentPolicy`	97
Principe du non-courantes paiements d'avance reçus sur des commandes `jenv-bw2-i:AdvancesReceivedNoncurrentPolicy`	98
Politique en matière de créances commerciales (non-courantes) `jenv-bw2-i:TradePayablesNoncurrentPolicy`	99
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (non courants) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableNoncurrentPolicy`	100
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesNoncurrentPolicy`	101
Politique en matière de sommes à payer à d'autres parties liées (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherRelatedPartiesNoncurrentPolicy`	102
Principe du non-courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsNoncurrentPolicy`	103
Politique en matière de non-courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableNoncurrentPolicy`	104
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (non-courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesNoncurrentPolicy`	105
Base des dettes les assujettissement à l'impôt `rj-i:TaxPayablesPolicy`	106
Base du goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillPolicy`	107
Politique relative aux autres sommes à payer (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherNoncurrentPolicy`	108
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (non-courant(es)) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeNoncurrentPolicy`	109
Politique en matière de passif à court terme `jenv-bw2-i:LiabilitiesCurrentPolicy`	110
Politique au remboursement d'obligations d'emprunts non-courants `jenv-bw2-i:RepaymentObligationsOfNoncurrentBorrowingsPolicy`	111
Politique en matière de passif subordonné (courant) `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesCurrentPolicy`	112
Politique en matière d'emprunts convertibles (en cours) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsCurrentPolicy`	113
Principe du courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansCurrentPolicy`	114
Base des dettes de leasing financier (courant) `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesCurrentPolicy`	115
Politique en matière de courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksCurrentPolicy`	116
Principe du courantes paiements d'avance reçus sur des commandes `jenv-bw2-i:AdvancesReceivedCurrentPolicy`	117
Politique en matière de créances commerciales (courantes) `jenv-bw2-i:TradePayablesCurrentPolicy`	118
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (courantes) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableCurrentPolicy`	119
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesCurrentPolicy`	120
Politique en matière de sommes à payer à d'autres parties liées (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherRelatedPartiesCurrentPolicy`	121
Principe du courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsCurrentPolicy`	122
Politique en matière de courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableCurrentPolicy`	123
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesCurrentPolicy`	124
Politique relative aux autres sommes à payer (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherCurrentPolicy`	125
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (courant(e)s) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeCurrentPolicy`	126