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Notes to the financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	definitionArc
Arc role	http://xbrl.org/int/dim/arcrole/domain-member
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-accounting-principles-assets-liabilities-foundations

Concept	Order
Primary domain [Line items] `sbr-dim:ValidationLineItems`
Principe du avances reçues sur des commandes `jenv-bw2-i:AdvancesReceivedPolicy`	1
Base des dettes au titre de congé payé `rj-i:PayablesHolidayPayPolicy`	2
Base des dettes au titre de jours de vacances `rj-i:PayablesVacationDaysPolicy`	3
Politique en matière de créances à recevoir d'autres parties liées `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	4
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomePolicy`	6
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	8
Politique en matière d'actifs disponibles `jenv-bw2-i:AssetsCurrentPolicy`	10
Politique en matière d'actifs non courants `jenv-bw2-i:AssetsNoncurrentPolicy`	11
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayablePolicy`	13
Principe du cotisations sociales libérées pour le capital-actions émis `jenv-bw2-i:CalledUpShareCapitalPolicy`	14
Politique en matière de liquidités et équivalents de liquidités `jenv-bw2-i:CashAndCashEquivalentsPolicy`	15
Politique relative aux projets en cours `rj-i:ConstructionContractsPolicy`	16
Politique en matière de créances commerciales `jenv-bw2-i:TradePayablesPolicy`	17
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements en cours et paiements d'avance de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:ConstructionInProgressPrepaymentsPropertyPlantEquipmentPolicy`	18
Politique en matière d'emprunts convertibles `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsPolicy`	20
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	21
Principe du obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansPolicy`	23
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	24
Base des fonds d'affectation `rj-i:DesignatedFundsPolicy`	25
Base des réserves d'affectation `rj-i:DesignatedReservesPolicy`	26
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	27
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:ProvisionEnvironmentalPolicy`	28
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	29
Base des dettes de leasing financier `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesPolicy`	31
Politique en matière d'actifs financiers `jenv-bw2-i:FinancialAssetsPolicy`	32
Base du capital de départ `rj-i:FoundationCapitalPolicy`	33
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	34
Base de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentPolicy`	35
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	36
Base de dépréciation des valeurs mobilières `rj-i:ImpairmentInvestmentPropertiesPolicy`	37
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentPolicy`	38
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	39
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	40
Base de la valeur nette de réalisation des stocks agricoles `rj-i:AgriculturalInventoriesCurrentValuePolicy`	41
Politique en matière de stocks `jenv-bw2-i:InventoriesPolicy`	42
Politique en matière de produits finis `jenv-bw2-i:InventoryFinishedTradeGoodsPolicy`	43
Politique relative aux matières premières et aux consommables `jenv-bw2-i:InventoryRawMaterialsConsumablesPolicy`	44
Base des immeubles de placement `rj-i:InvestmentPropertiesPolicy`	45
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	46
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	47
Politique en matière d'investissements dans des intérêts de participation dans d'autres parties liées `jenv-bw2-i:InvestmentsOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	48
Politique en matière de terrains et bâtiments `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsPolicy`	49
Politique relative aux autres réserves légales `jenv-bw2-i:LegalReservesPolicy`	50
Politique en matière de passif à court terme `jenv-bw2-i:LiabilitiesCurrentPolicy`	51
Politique en matière de passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentPolicy`	52
Politique en matière de machines `jenv-bw2-i:MachineryPolicy`	53
Base du goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillPolicy`	54
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	55
Principe du sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksPolicy`	57
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesPolicy`	59
Politique relative aux autres sommes à verser `jenv-bw2-i:PayablesOtherPolicy`	61
Politique en matière de sommes à payer à d'autres parties liées `jenv-bw2-i:PayablesOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	63
Principe du sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	65
Politique en matière de sommes à payer relatives au retraites `jenv-bw2-i:PensionPayablesPolicy`	67
Base des créances liée aux retraites `rj-i:PensionReceivablesPolicy`	68
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	69
Politique den matière de paiement par anticipation de stocks `jenv-bw2-i:PrepaymentsInventoriesPolicy`	70
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements non utilisés dans le processus de production `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentNotUsedInOperationsPolicy`	71
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	72
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	73
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	74
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	75
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	76
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	77
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	78
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	79
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	80
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	81
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	82
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	83
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	84
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	85
Politique en matière de créances à recevoir de la part de sociétés apparentées `jenv-bw2-i:ReceivablesGroupCompaniesPolicy`	86
Politique en matière d'autres créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherPolicy`	87
Politique en matière de créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesPolicy`	88
Politique de réclamation sur d'autres entités juridiques et sociétés ayant une participation dans la personne morale ou dans laquelle la personne morale a une participation `jenv-bw2-i:ReceivablesShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	89
Politique au remboursement d'obligations d'emprunts non-courants `jenv-bw2-i:RepaymentObligationsOfNoncurrentBorrowingsPolicy`	90
Politique relatives aux autres réserves `jenv-bw2-i:ReservesOtherPolicy`	91
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:ProvisionRestructuringPolicy`	92
Politique en matière de résultat de l'exercice après impôt `jenv-bw2-i:ResultForTheYearPolicy`	93
Politique en matière de bénéfice non distribué `jenv-bw2-i:RetainedEarningsPolicy`	94
Politique en matière de réserve de réévaluation `jenv-bw2-i:RevaluationReservePolicy`	95
Politique en matière de valeurs boursières (courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesCurrentPolicy`	96
Politique relative aux autres valeurs boursières (non-courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesOtherNoncurrentPolicy`	97
Politique en matière de réserves légales `jenv-bw2-i:StatutoryReservesPolicy`	98
Politique en matière de passif subordonné `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesPolicy`	100
Politique relative aux autres actifs corporels `jenv-bw2-i:TangibleAssetsOtherPolicy`	101
Base des actif d'impôt `rj-i:TaxReceivablesPolicy`	102
Principe du sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayablePolicy`	104
Politique en matière de créances commerciales `jenv-bw2-i:TradeReceivablesPolicy`	106
Base de provision de garanties `rj-i:ProvisionWarrantyPolicy`	107
Politique en matière de produits en cours de fabrication `jenv-bw2-i:WorkInProgressPolicy`	108