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Notes to the financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	presentationArc
Arc role	http://www.xbrl.org/2003/arcrole/parent-child
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-accounting-principles-assets-liabilities

Concept	Order
Politique relative à l'évaluation de l'actif et du passif `kvk-abstr:AccountingPrinciplesAssetsLiabilitiesTitle`
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	1
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	2
Base de la reprise des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `jenv-bw2-i:ImpairmentIntangibleAssetsReversalPolicy`	3
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	4
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	5
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	6
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	7
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	8
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	9
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	10
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentPolicy`	11
Base de la reprise de la dépréciation des immobilisations corporelles `jenv-bw2-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentReversalPolicy`	12
Politique en matière de terrains et bâtiments `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsPolicy`	13
Politique en matière de machines `jenv-bw2-i:MachineryPolicy`	14
Politique relative aux autres actifs corporels `jenv-bw2-i:TangibleAssetsOtherPolicy`	15
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements en cours et paiements d'avance de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:ConstructionInProgressPrepaymentsPropertyPlantEquipmentPolicy`	16
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements non utilisés dans le processus de production `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentNotUsedInOperationsPolicy`	17
Politique de traitement des coûts de réparation et d'entretien `rj-i:ProcessingRepairAndMaintenanceCostsPolicy`	18
Base des immeubles de placement `rj-i:InvestmentPropertiesPolicy`	19
Base de dépréciation des valeurs mobilières `rj-i:ImpairmentInvestmentPropertiesPolicy`	20
Base des immeubles de placement en exploitation `rj-i:InvestmentPropertiesInExploitationPolicy`	21
Principe du investissement immobilier en cours d'élaboration `rj-i:RealEstateInDevelopmentPolicy`	22
Politique en matière d'actifs financiers `jenv-bw2-i:FinancialAssetsPolicy`	23
Base de la dépréciation des Immobilisations financières `jenv-bw2-i:ImpairmentFinancialAssetsPolicy`	24
Base de la reprise de la dépréciation des Immobilisations financières `jenv-bw2-i:ImpairmentFinancialAssetsReversalPolicy`	25
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	26
Politique en matière d'investissements dans des intérêts de participation dans d'autres parties liées `jenv-bw2-i:InvestmentsOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	27
Politique en matière de créances à recevoir de la part de sociétés apparentées `jenv-bw2-i:ReceivablesGroupCompaniesPolicy`	28
Politique en matière de créances à recevoir d'autres parties liées `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	29
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	30
Politique de réclamation sur d'autres entités juridiques et sociétés ayant une participation dans la personne morale ou dans laquelle la personne morale a une participation `jenv-bw2-i:ReceivablesShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	31
Politique en matière de créances à recevoir provenant de prêts et d'avances à des participants ou actionnaires enregistrés `jenv-bw2-i:ReceivablesFromLoansAndAdvancesToParticipantsOrRegisteredShareholdersPolicy`	32
Politique relative aux autres valeurs boursières (non-courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesOtherNoncurrentPolicy`	33
Politique en matière d'autres créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherPolicy`	34
Base des créances fiscales latentes `rj-i:DeferredTaxAssetsPolicy`	35
Base des autres Immobilisations financières `rj-i:FinancialAssetsOtherPolicy`	36
Politique en matière d'actifs non courants `jenv-bw2-i:AssetsNoncurrentPolicy`	37
Base de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentPolicy`	38
Base de la reprise de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentReversalPolicy`	39
Politique en matière de changements de la valeur de valeurs boursières et investissements non courants dans des intérêts de participation (débit) `jenv-bw2-i:ChangesInValueNoncurrentSecuritiesInvestmentsInParticipatingInterestsDebitPolicy`	40
Politique en matière de stocks `jenv-bw2-i:InventoriesPolicy`	41
Base de la valeur de rendement des stocks `rj-i:InventoriesRealisableValuePolicy`	42
Politique relative aux matières premières et aux consommables `jenv-bw2-i:InventoryRawMaterialsConsumablesPolicy`	43
Politique en matière de produits en cours de fabrication `jenv-bw2-i:WorkInProgressPolicy`	44
Politique en matière de produits finis `jenv-bw2-i:InventoryFinishedTradeGoodsPolicy`	45
Politique den matière de paiement par anticipation de stocks `jenv-bw2-i:PrepaymentsInventoriesPolicy`	46
Base de la valeur nette de réalisation des stocks agricoles `rj-i:AgriculturalInventoriesCurrentValuePolicy`	47
Politique relative aux projets en cours `rj-i:ConstructionContractsPolicy`	48
Politique en matière de créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesPolicy`	49
Politique en matière de créances commerciales `jenv-bw2-i:TradeReceivablesPolicy`	50
Principe du cotisations sociales libérées pour le capital-actions émis `jenv-bw2-i:CalledUpShareCapitalPolicy`	51
Base des créances liée aux retraites `rj-i:PensionReceivablesPolicy`	52
Base des actif d'impôt `rj-i:TaxReceivablesPolicy`	53
Politique en créances sur impôt après bénéfice `rj-i:ReceivablesIncomeTaxPolicy`	54
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	55
Politique en matière de valeurs boursières (courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesCurrentPolicy`	56
Politique en matière de liquidités et équivalents de liquidités `jenv-bw2-i:CashAndCashEquivalentsPolicy`	57
Politique en matière d'actifs disponibles `jenv-bw2-i:AssetsCurrentPolicy`	58
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	59
Politique en capital-actions financé et demandé `jenv-bw2-i:ShareCapitalPaidCalledUpPolicy`	60
Politique en matière de prime d'émission `jenv-bw2-i:SharePremiumPolicy`	61
Politique en matière de réserve de réévaluation `jenv-bw2-i:RevaluationReservePolicy`	62
Politique relative aux autres réserves légales `jenv-bw2-i:LegalReservesPolicy`	63
Politique en matière de réserves légales `jenv-bw2-i:StatutoryReservesPolicy`	64
Principe du instruments financiers qui seraient comptabilisés en tant que capital d'emprunt sur la base de la réalité économique, mais comptabilisés en tant que fonds propres sur la base de la forme juridique `rj-i:FinancialInstrumentsLegalFormClassifiedAsEquityPolicy`	65
Principe du montant proposé des dividendes versés aux détenteurs d'instruments de capitaux propres (classés en capitaux propres) `rj-i:DividendPayableHoldersSharesRecordedAsEquityPolicy`	66
Principe du dividende préférentiel à payer qui est déduit du résultat après impôt `rj-i:PreferredDividendDeductedFromResultForTheYearPolicy`	67
Politique relatives aux autres réserves `jenv-bw2-i:ReservesOtherPolicy`	69
Politique en matière de résultat de l'exercice après impôt `jenv-bw2-i:ResultForTheYearPolicy`	71
Politique en matière de bénéfice non distribué `jenv-bw2-i:RetainedEarningsPolicy`	72
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	73
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	74
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	75
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	76
Base de provision pour avantages sociaux `jenv-bw2-i:ProvisionEmployeeBenefitsPolicy`	77
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:ProvisionEnvironmentalPolicy`	78
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	79
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	80
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	81
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	82
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:ProvisionRestructuringPolicy`	83
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	84
Base des passifs d'impôt latents `rj-i:DeferredTaxLiabilitiesPolicy`	85
Base de provision de garanties `rj-i:ProvisionWarrantyPolicy`	86
Base pour provision pour avantages jubilaires `rj-i:ProvisionJubileeBenefitsPolicy`	87
Base de provision pour assurance contre risques d'invalidité `rj-i:ProvisionInsuranceDisabilityRisksPolicy`	88
Base de provision pour obligations pour maladie ou invalidité `rj-i:ProvisionDisabilityRisksPolicy`	89
Base de la provision pour assurance contre maladies ou d'invalidité `rj-i:ProvisionInsuranceIllnessDisabilityPolicy`	90
Base du paiement fondé sur des actions `rj-i:ProvisionShareBasedPaymentsPolicy`	91
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	92
Politique en matière de passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentPolicy`	93
Politique en matière de passif subordonné `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesPolicy`	94
Politique en matière d'emprunts convertibles `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsPolicy`	95
Principe du obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansPolicy`	96
Base des dettes de leasing financier `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesPolicy`	97
Principe du sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksPolicy`	98
Principe du avances reçues sur des commandes `jenv-bw2-i:AdvancesReceivedPolicy`	99
Politique en matière de créances commerciales `jenv-bw2-i:TradePayablesPolicy`	100
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayablePolicy`	101
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesPolicy`	102
Politique en matière de sommes à payer à d'autres parties liées `jenv-bw2-i:PayablesOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	103
Principe du sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	104
Principe du sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayablePolicy`	105
Base des dettes les assujettissement à l'impôt `rj-i:TaxPayablesNoncurrentPolicy`	106
Politique en matière de sommes à payer relatives au retraites `jenv-bw2-i:PensionPayablesPolicy`	107
Base de l'obligation de vieillesse `jenv-bw2-i:OldAgeObligationPolicy`	108
Base du goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillPolicy`	109
Politique relative aux autres sommes à verser `jenv-bw2-i:PayablesOtherPolicy`	110
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomePolicy`	111
Politique en matière de passif à court terme `jenv-bw2-i:LiabilitiesCurrentPolicy`	112
Politique des dettes relatives aux impôts sur les bénéfices `jenv-bw2-i:PayablesIncomeTaxCurrentPolicy`	113
Politique au remboursement d'obligations d'emprunts non-courants `jenv-bw2-i:RepaymentObligationsOfNoncurrentBorrowingsPolicy`	114
Principe du montant proposé des distributions de dividendes aux porteurs d'actions `rj-i:DividendPayableHoldersSharesRecordedAsLiabilityPolicy`	115
Principe des projets en cours (passif) `rj-i:ConstructionContractsLiabilitiesPolicy`	116
Base des dettes au titre de charges des primes du personnel `rj-i:PayablesEmployeeBenefitsExpensesPolicy`	117
Base des dettes au titre de jours de vacances `rj-i:PayablesVacationDaysPolicy`	118
Base des dettes au titre de congé payé `rj-i:PayablesHolidayPayPolicy`	119
Base du dividende à distribuer aux détenteurs d'actions privilégiées `jenv-bw2-i:DividendPayableHoldersPreferredSharesPolicy`	120