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Notes to the consolidated financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	definitionArc
Arc role	http://xbrl.org/int/dim/arcrole/domain-member
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-consolidated-accounting-principles-assets-liabilities-health-care

Concept	Order
Primary domain [Line items] `sbr-dim:ValidationLineItems`
Base des dettes au titre de congé payé `rj-i:PayablesHolidayPayPolicy`	1
Base des dettes au titre de jours de vacances `rj-i:PayablesVacationDaysPolicy`	2
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomePolicy`	5
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	6
Principe du avances reçues sur des commandes `jenv-bw2-i:AdvancesReceivedPolicy`	8
Politique en matière d'actifs non courants `jenv-bw2-i:AssetsNoncurrentPolicy`	9
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayablePolicy`	11
Principe du cotisations sociales libérées pour le capital-actions émis `jenv-bw2-i:CalledUpShareCapitalPolicy`	12
Politique en matière de liquidités et équivalents de liquidités `jenv-bw2-i:CashAndCashEquivalentsPolicy`	13
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements en cours et paiements d'avance de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:ConstructionInProgressPrepaymentsPropertyPlantEquipmentPolicy`	14
Politique en matière d'emprunts convertibles `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsPolicy`	16
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	17
Base sur les travaux en cours au titre des DBC/combinaison diagnostic-traitement administré à prix fixe ou forfait `rj-i:DBCsDBCHealthcareProductsInProgressPolicy`	18
Principe du obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansPolicy`	20
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	21
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:ProvisionEnvironmentalPolicy`	22
Politique en matière de capitaux propres du groupe `jenv-bw2-i:EquityGroupPolicy`	23
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	24
Base des dettes de leasing financier `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesPolicy`	26
Politique en matière d'actifs financiers `jenv-bw2-i:FinancialAssetsPolicy`	27
Base du besoin/capacité de financement restant à imputer dans la tarification `rj-i:FinancingDeficitSurplusToBeSettledInRatesPolicy`	28
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	29
Base de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentPolicy`	30
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	31
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentPolicy`	32
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	33
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	34
Politique en matière de stocks `jenv-bw2-i:InventoriesPolicy`	35
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	36
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	37
Politique en matière d'investissements dans des intérêts de participation dans d'autres parties liées `jenv-bw2-i:InvestmentsOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	38
Politique en matière de terrains et bâtiments `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsPolicy`	39
Politique en matière de passif à court terme `jenv-bw2-i:LiabilitiesCurrentPolicy`	40
Base des dettes au titre de capacité de financement (à court terme) `rj-i:LiabilitiesFinancingSurplusCurrentPolicy`	41
Politique en matière de passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentPolicy`	42
Politique en matière de machines `jenv-bw2-i:MachineryPolicy`	43
Base du goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillPolicy`	44
Politique en participation au capital total du groupe qui n'est pas attribuée à la personne morale `jenv-bw2-i:NoncontrollingInterestPolicy`	45
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	46
Principe du sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesBanksPolicy`	48
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesPolicy`	50
Politique relative aux autres sommes à verser `jenv-bw2-i:PayablesOtherPolicy`	52
Politique en matière de sommes à payer à d'autres parties liées `jenv-bw2-i:PayablesOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	54
Principe du sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	56
Politique en matière de sommes à payer relatives au retraites `jenv-bw2-i:PensionPayablesPolicy`	58
Base des créances liée aux retraites `rj-i:PensionReceivablesPolicy`	59
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	60
Politique den matière de paiement par anticipation de stocks `jenv-bw2-i:PrepaymentsInventoriesPolicy`	61
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements non utilisés dans le processus de production `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentNotUsedInOperationsPolicy`	62
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	63
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	64
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	65
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	66
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	67
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	68
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	69
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	70
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	71
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	72
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	73
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	74
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	75
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	76
Base des créances au titre de besoin de financement `rj-i:ReceivablesFinancingDeficitPolicy`	77
Politique en matière de créances à recevoir de la part de sociétés apparentées `jenv-bw2-i:ReceivablesGroupCompaniesPolicy`	78
Politique en matière d'autres créances à recevoir `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherPolicy`	79
Politique en matière de créances à recevoir d'autres parties liées `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherAffiliatedCompaniesPolicy`	80
Politique de réclamation sur d'autres entités juridiques et sociétés ayant une participation dans la personne morale ou dans laquelle la personne morale a une participation `jenv-bw2-i:ReceivablesShareholdersParticipatingInterestsPolicy`	81
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:ProvisionRestructuringPolicy`	82
Politique en matière de valeurs boursières (courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesCurrentPolicy`	83
Politique relative aux autres valeurs boursières (non-courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesOtherNoncurrentPolicy`	84
Politique en matière de passif subordonné `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesPolicy`	86
Politique relative aux autres actifs corporels `jenv-bw2-i:TangibleAssetsOtherPolicy`	87
Base des actif d'impôt `rj-i:TaxReceivablesPolicy`	88
Principe du sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayablePolicy`	90
Base des débiteurs et autres créances `rj-i:TradeOtherReceivablesPolicy`	91
Politique en matière de créances commerciales `jenv-bw2-i:TradePayablesPolicy`	93
Politique en matière de créances commerciales `jenv-bw2-i:TradeReceivablesPolicy`	94