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Notes to the financial statements - Accounting principles applied to the valuation of assets and liabilities

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XBRL Model Project

Arc name	presentationArc
Arc role	http://www.xbrl.org/2003/arcrole/parent-child
Link role	urn:kvk:linkrole:notes-accounting-principles-assets-liabilities-health-care

Concept	Order
Politique relative à l'évaluation de l'actif et du passif `kvk-abstr:AccountingPrinciplesAssetsLiabilitiesTitle`
Politique en matière d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:IntangibleAssetsPolicy`	1
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentIntangibleAssetsPolicy`	2
Principe du frais liés à l'incorporation et à l'émission d'actions `jenv-bw2-i:CostsIncorporationShareIssuePolicy`	3
Politique en matière de coûts de développement `jenv-bw2-i:DevelopmentCostsPolicy`	4
Principe du coûts d'acquisition, de marques déposées et d'autres droits `jenv-bw2-i:PatentsTrademarksOtherRightsPolicy`	5
Principe du le coût du goodwill obtenu à partir de tiers `jenv-bw2-i:GoodwillPolicy`	6
Politique en matière de paiements par anticipation d'actifs incorporels `jenv-bw2-i:PrepaymentsIntangibleAssetsPolicy`	7
Base des autres immobilisations incorporelles `rj-i:IntangibleAssetsOtherPolicy`	8
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentPolicy`	9
Base des pertes de valeurs exceptionnelles des immobilisations incorporelles `rj-i:ImpairmentPropertyPlantEquipmentPolicy`	10
Politique en matière de terrains et bâtiments `jenv-bw2-i:LandAndBuildingsPolicy`	11
Politique en matière de machines `jenv-bw2-i:MachineryPolicy`	12
Politique relative aux autres actifs corporels `jenv-bw2-i:TangibleAssetsOtherPolicy`	13
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements en cours et paiements d'avance de biens immobiliers, installations et équipements `jenv-bw2-i:ConstructionInProgressPrepaymentsPropertyPlantEquipmentPolicy`	14
Politique en matière de biens immobiliers, installations et équipements non utilisés dans le processus de production `jenv-bw2-i:PropertyPlantEquipmentNotUsedInOperationsPolicy`	15
Politique en matière d'actifs financiers `jenv-bw2-i:FinancialAssetsPolicy`	16
Principe du actions, certificats d'actions et autres types d'intérêts de participation dans des sociétés apparentées `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsInGroupCompaniesPolicy`	17
Politique en matière d'investissements dans des intérêts de participation dans d'autres parties liées `jenv-bw2-i:InvestmentsOtherRelatedPartiesPolicy`	18
Politique en matière de créances à recevoir de sociétés apparentés (non-courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesGroupCompaniesNoncurrentPolicy`	19
Politique en matière de créances à recevoir d'autres parties liées (non-courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherRelatedPartiesNoncurrentPolicy`	20
Principe du autres investissements dans des intérêts de participation `jenv-bw2-i:InvestmentsInParticipatingInterestsOtherPolicy`	21
Politique des créances à long terme d'autres entités juridiques et sociétés ayant une participation dans l'entité juridique ou dans laquelle la personne morale a une participation `jenv-bw2-i:ReceivablesShareholdersParticipatingInterestsNoncurrentPolicy`	22
Politique relative aux autres valeurs boursières (non-courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesOtherNoncurrentPolicy`	23
Politique relative aux autres créances à recevoir (non-courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherNoncurrentPolicy`	24
Politique en matière d'actifs non courants `jenv-bw2-i:AssetsNoncurrentPolicy`	25
Base de la dépréciation des immobilisations corporelles `rj-i:ImpairmentAssetsNoncurrentPolicy`	26
Politique en matière de stocks `jenv-bw2-i:InventoriesPolicy`	27
Politique den matière de paiement par anticipation de stocks `jenv-bw2-i:PrepaymentsInventoriesPolicy`	28
Base sur les travaux en cours au titre des DBC/combinaison diagnostic-traitement administré à prix fixe ou forfait `rj-i:DBCsDBCHealthcareProductsInProgressPolicy`	29
Base des créances au titre de besoin de financement `rj-i:ReceivablesFinancingDeficitPolicy`	30
Base du besoin/capacité de financement restant à imputer dans la tarification `rj-i:FinancingDeficitSurplusToBeSettledInRatesPolicy`	31
Base des débiteurs et autres créances `rj-i:TradeOtherReceivablesPolicy`	32
Politique en matière de créances commerciales `jenv-bw2-i:TradeReceivablesPolicy`	33
Politique en matière de créances à recevoir de sociétés apparentés (courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesGroupCompaniesCurrentPolicy`	34
Politique des créances en cours d'autres entités juridiques et sociétés ayant une participation dans la personne morale ou dans lesquelles la personne morale a une participation `jenv-bw2-i:ReceivablesShareholdersParticipatingInterestsCurrentPolicy`	35
Politique relative aux autres créances à recevoir (courantes) `jenv-bw2-i:ReceivablesOtherCurrentPolicy`	36
Principe du cotisations sociales libérées pour le capital-actions émis `jenv-bw2-i:CalledUpShareCapitalPolicy`	37
Base des créances liée aux retraites `rj-i:PensionReceivablesPolicy`	38
Base des actif d'impôt `rj-i:TaxReceivablesPolicy`	39
Politique en matière de créances à recevoir provenant de prêts et avances à des participants ou actionnaires enregistrés (courants) `jenv-bw2-i:ReceivablesFromLoansAndAdvancesToParticipantsOrRegisteredShareholdersCurrentPolicy`	40
Politique en matière de paiements d'avance et d'actif couru `jenv-bw2-i:AccruedIncomePolicy`	41
Politique en matière de valeurs boursières (courantes) `jenv-bw2-i:SecuritiesCurrentPolicy`	42
Politique en matière de liquidités et équivalents de liquidités `jenv-bw2-i:CashAndCashEquivalentsPolicy`	43
Politique en matière de capitaux propres `jenv-bw2-i:EquityPolicy`	44
Base du capital de départ `rj-i:FoundationCapitalPolicy`	45
Base des réserves d'affectation `rj-i:DesignatedReservesPolicy`	46
Base des fonds d'affectation `rj-i:DesignatedFundsPolicy`	47
Base des réserves générales et autres `rj-i:GeneralOtherReservesPolicy`	48
Politique en matière de provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsPolicy`	49
Base de provision pour contrats déficitaires `rj-i:ProvisionOnerousContractsPolicy`	50
Base de provision au titre de réclamations, litiges et contentieux `rj-i:ProvisionLegalProceedingsPolicy`	51
Base de provision pour l'élimination des déchets `rj-i:EnvironmentalProvisionPolicy`	52
Base de provision relative aux réorganisations `rj-i:RestructuringProvisionPolicy`	53
Base de provision pour gros entretien `rj-i:ProvisionMajorMaintenancePolicy`	54
Base de provision relative aux participations `rj-i:ProvisionParticipatingInterestsPolicy`	55
Base de provision pour frais de réhabilitation `rj-i:ProvisionRepairCostsPolicy`	56
Base de provision pour obligations d'éloignement `rj-i:ProvisionDisposalObligationPolicy`	57
Politique en matière de provision pour les obligations de retraite `jenv-bw2-i:ProvisionPensionObligationsPolicy`	58
Description des obligations existantes par date de clôture pour lesquelles une pension est reprise `rj-i:ProvisionPensionObligationsDescription`	59
Description de la méthode de valorisation des obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsValuationMethodsDescription`	60
Description des principes actuariels prévus pour la provision pour obligations de pension `rj-i:ProvisionPensionObligationsActuarialAssumptionsDescription`	61
Politique en matière de provision pour assujettissement à l'impôt `jenv-bw2-i:ProvisionTaxLiabilitiesPolicy`	62
Politique relative aux autres provisions `jenv-bw2-i:ProvisionsOtherPolicy`	63
Politique en matière de passif non exigible `jenv-bw2-i:LiabilitiesNoncurrentPolicy`	64
Politique en matière de passif subordonné (non-courant) `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesNoncurrentPolicy`	65
Politique en matière d'emprunts convertibles (non courants) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsNoncurrentPolicy`	66
Politique relative aux non-courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansNoncurrentPolicy`	67
Base des dettes de leasing financier (à long terme) `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesNoncurrentPolicy`	68
Principe du non-courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesCreditInstitutionsNoncurrentPolicy`	69
Principe du non-courantes paiements d'avance reçus sur des commandes `jenv-bw2-i:AdvancesReceivedNoncurrentPolicy`	70
Politique en matière de créances commerciales (non-courantes) `jenv-bw2-i:TradePayablesNoncurrentPolicy`	71
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (non courants) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableNoncurrentPolicy`	72
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesNoncurrentPolicy`	73
Politique en matière de sommes à payer à d'autres parties liées (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherRelatedPartiesNoncurrentPolicy`	74
Principe du non-courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsNoncurrentPolicy`	75
Politique en matière de non-courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableNoncurrentPolicy`	76
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (non-courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesNoncurrentPolicy`	77
Base du goodwill négatif `rj-i:NegativeGoodwillPolicy`	78
Politique relative aux autres sommes à payer (non-courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherNoncurrentPolicy`	79
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (non-courant(es)) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeNoncurrentPolicy`	80
Politique en matière de passif à court terme `jenv-bw2-i:LiabilitiesCurrentPolicy`	81
Base des dettes au titre de capacité de financement (à court terme) `rj-i:LiabilitiesFinancingSurplusCurrentPolicy`	82
Politique en matière de passif subordonné (courant) `jenv-bw2-i:SubordinatedLiabilitiesCurrentPolicy`	83
Politique en matière d'emprunts convertibles (en cours) `jenv-bw2-i:ConvertibleBorrowingsCurrentPolicy`	84
Principe du courantes obligations non garanties, obligations hypothécaires et autres emprunts `jenv-bw2-i:DebenturesOtherPrivateLoansCurrentPolicy`	85
Base des dettes de leasing financier (courant) `rj-i:FinanceLeaseLiabilitiesCurrentPolicy`	86
Politique en matière de courantes sommes à payer à des banques `jenv-bw2-i:PayablesCreditInstitutionsCurrentPolicy`	87
Principe du courantes paiements d'avance reçus sur des commandes `jenv-bw2-i:AdvancesReceivedCurrentPolicy`	88
Politique en matière de créances commerciales (courantes) `jenv-bw2-i:TradePayablesCurrentPolicy`	89
Politique en matière de chèques et de lettres de change à payer (courantes) `jenv-bw2-i:BillsExchangeChequesPayableCurrentPolicy`	90
Politique en matière de sommes à payer à des sociétés apparentées (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesGroupCompaniesCurrentPolicy`	91
Politique en matière de sommes à payer à d'autres parties liées (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherRelatedPartiesCurrentPolicy`	92
Principe du courantes sommes à payer à d'autres entité juridiques et entreprises ayant un intérêt de participation dans l'entité juridique ou pour des intérêts de participation de l'entité juridique `jenv-bw2-i:PayablesShareholdersParticipatingInterestsCurrentPolicy`	93
Politique en matière de courantes sommes à payer relatives aux impôts et aux cotisations de sécurité sociale `jenv-bw2-i:TaxesSocialSecurityContributionsPayableCurrentPolicy`	94
Politique en matière de sommes à payer relatives aux retraites (courantes) `jenv-bw2-i:PensionPayablesCurrentPolicy`	95
Politique relative aux autres sommes à payer (courantes) `jenv-bw2-i:PayablesOtherCurrentPolicy`	96
Politique en matière de créances venues à terme et de revenu différé (courant(e)s) `jenv-bw2-i:AccrualsAndDeferredIncomeCurrentPolicy`	97